Décisions 2024

Publié le jeudi 15 février 2024

DM-2024-0001 Mise à disposition d’une Licence IV Le Lieu

DM-2024-0002 CONCLUSION D’UN MARCHE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CCI EN ECOLE PROVISOIRE N° 202323 – LOTS 1 à 8

DM-2024-0003 Convention occupation domaniale Office du tourisme -Ardèche Grand Air

DM-2024-0004 Gestion locative - Presqu’ile SMAC ARDECHOISE/VILLE

DM-2024-0008 Avenant n°1 bail conclu avec l’Etat portant sur le centre des Finances Publiques : révision du loyer

DM-2024-0010 Gestion locative - conventio occupation MSP/MGEN

DM-2024-0012 Reprise technique concessions funéraires et terrains communs échus dans les cimetières Annonay 202329

DM-2024-0013 Tarifs location 2024 MSP

DM-2024-0014 Opération féçades- attribution subvention copropriété 2 rue du Beffroi

DM-2024-0016 Réalisation emprunt 1 000 000€ auprès de la Banque Postale

DM-2024-0018 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention à SAS Boissons Bel Air

DM-2024-0019 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention à SARL A.E. e

DM-2024-0020 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention SCI Fl

DM-2024-0021 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention SCI SBS

DM-2024-0022 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention– SARL Endroit comme Envers

DM-2024-0023 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution d’une subvention SARL M’La Fête

DM-2024-0024_modification_liste_abonnes_marche_forain_annonay

DM-2024-0025 Mandat au cabinet CIB pour la location d’un local commercial de 80 m² sis 28 avenue de l’Europe à Annonay

DM-2024-0026 Mandat au cabinet CIB Immobilier pour la location d’un local commercial de 95 m² sis 11 rue Sadi Carnot

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

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