Arrêtés 2024
Publié le jeudi 11 janvier 2024
Fermeture provisoire terrains herbeux
AM-2024-0008_Délégation_de_signature_MH_Idda_periscolaire
AM-2024-0009_Mme_Carine_Rambour-Dornier_-_cheffe_service_etat_civil
AM-2024-0010_délégation_de_signature_Mme_Carine_Rambour-Dornier_-_cheffe_du_service_etat_civil
AM-2024-0027_autorisation_travaux_renovation_van-gogh
AM-2024-0034 Mme Edith MANTELIN délégation de fonction et de signature
AM-2024-0035 Mme Catherine MICHALON délégation de fonction et de signature
AM-2024-0036 Mme Maryanne BOURDIN délégation de fonction et de signature
AM-2024-0037_derogation_interdiction_vente_et_ditribution_boissons_alccolisees_annonay triathlon
AM-2024-0038_dérogation_interdiction_de_vente_et_de_distribution_de_boissons_alocoolisées Cercle d’escrime Annonay
AM-2024-0039_derogation_interdiction_vente_et_distribution_de_boissons_alcoolisées_cercle d’escrime Annonay
AM-2024-0040 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons pour l’association Lions club Annonay- Roche des vents
AM-2024-0040_autorisation_d_ouverture_d_un_debit_de_boissons_pour_l_association_lions_club_annonay-_roche_des_vents
AM-2024-0043 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 18 mars 2024
AM-2024-0045 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour les Plumes
AM-2024-0046 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’art’art
AM-2024-0047 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association La Montmiandonnaise »
AM-2024-0048 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’art’art »
AM-2024-0049 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Quand la mer monte
AM-2024-0050 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Matondi
AM-2024-0051 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’Association de gestion de la SMAC ardéchoise (AGSA)
Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson Bikers Annonay
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons Association les Vieux quartiers
Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons DUDH Annonay
Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association ASTI
Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association L’enveloppe au nom de Monsieur Accary Cyril
Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association MRAP au nom de Mme Chantal MOULIN
Autorisation de travaux création coque
Autorisation de travaux d’aménagement d’une salle polyvalente pour un local de répétition musicale
Autorisation pour une réhabilitation de l’espace des Cordeliers, rond point du 8 mai
Autorisation travaux installation provisoire école dans ex-CCI
Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 23 Mars 2024
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés Annonéenne gymnastique
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés association Cercle d’escrime Annonay
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés dans une installation sportive pour l’association Annonay escalade
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés Football club Annonay
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés LA BONLOCULIENNE
Fermeture provisoire du terrain herbeux annexe stade Alain Dupuy
Fermeture provisoire terrain herbeux honneur stade Alain Dupuy
Mainlevée de l’arrêté de mise en sécurité urgente immeuble BI184 sis Bramefan
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