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Conseil Municipal - Séance du lundi 18 mars 2013

A partir de 18 h 30 en Mairie - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier

Publié le jeudi 14 février 2013 par Service Questure

Information du Conseil Municipal

1. Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 1er juin 2011 au 31 mai 2012

Finances Communales

2. Fixation des taux d’imposition communaux Exercice   2013

3. Adoption du Budget Primitif   - Budget Principal   - Exercice   2013

4. Autorisations de programme -Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »

5. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »

6. Taxe Locale d’Equipement - Remise de pénalités de retard

7. Garantie partielle (50 %) d’un emprunt contracté par le FOYER VELLAVE – Opération « Transfert du patrimoine appartenant à BATIR ET LOGER – Acquisition-Amélioration de 40 logements sur la commune d’Annonay – Montant emprunté : 51 182,00 €

Régie Municipale d’Eau

8. Adoption du Budget Primitif   - Budget Annexe de la Régie Municipale de l’Eau - Exercice 2013

Administration Générale

9. Syndicat Départemental des Energies de l’Ardèche (SDE   07) - Modifications des statuts - Approbation

10. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché relatif à l’acquisition ou la location d’un serveur - Conclusion d’une convention   entre la Commune d’Annonay et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

11. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fournitures informatiques - Acquisition d’ordinateurs - Conclusion d’une convention   entre la Commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale

Ressources Humaines

12. Tableau des effectifs - Année 2013

13. Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

14. Proposition de participation à une mise en concurrence du contrat d’assurance groupe « Risques statutaires »

Politique de la Ville, Sécurité et Prévention de la Délinquance

15. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Déliquance (FIPD) pour le fonctionnement de l’Observatoire Local de Prévention de la Délinquance

16. Attribution d’une subvention à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes d’Actes de Délinquance (AMAV)

Politique de la Ville

17. Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour l’organisation de la Journée Internationale des Femmes

18. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association CAP SOLIDAIRES

Sports

19. Attribution de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte   Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2013

Culture

20. Attribution de subventions aux associations culturelles d’Annonay - Exercice 2013

Promotion de la Ville, Fêtes et Cérémonies

21. Attribution de subventions aux associations du secteur « Promotion de la Ville d’Annonay » - Exercice 2013

22. Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens Combattants » - Exercice 2013

23. 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée - Vœu du Conseil Municipal

Politique Foncière

24. Cession amiable de locaux sis 25 Chemin de la Convalescence et cadastrés AH 46 à l’Association Culturelle et Cultuelle des Musulmans du Bassin Annonéen (ACCMBA)

25. Cession amiable de la serre sise Parc des Platanes à M. et Mme Philippe BOUISSOU - Hôtel FAURIE - Saint Agrève

Voirie-Infrastructures

26.Requalification de la Place des Cordeliers et de ses abords - Création d’une fontaine - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

27.Dénomination de voie - Impasse François MIRIBEL

Questions Diverses


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