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Prochain Conseil Municipal - Lundi 22 novembre 2021

A partir de 18 h 30 - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 - INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE - MADAME VERONIQUE NEE SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR DENIS NEIME

2 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES SUITE AUX DEMISSIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MME CYRIELLE BAYON ET MONSIEUR DENIS NEIME

3 - REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT - MODIFICATION

4 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021

5 - OUVERTURES DE COMMERCES SUR LA COMMUNE D’ANNONAY - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL

SANTE PUBLIQUE

6 - MISE EN PLACE DE "LA MAISON DES ADOLESCENTS" A ANNONAY - CONVENTION   PARTENARIALE

FINANCES COMMUNALES

7 - BUDGET PRIMITIF   2022 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

8 - ENGAGEMENT - LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DE L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   2022

CULTURE

9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LA SOURCE-ANNONAY" - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2021

SPORTS

10 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CLUB D’ECHECS DU BASSIN D’ANNONAY

11 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LES AMIS DU YOGA"

12 - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION   TYPE

13 - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES COLLEGES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE

RESSOURCES HUMAINES

14 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE

15 - MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

16 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

17 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTIONS DIVERSES

SP/LO/RLB/JB/LF/ZE/Assemblées - Le 16 novembre 2021


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