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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 30 JUIN 2022

A partir de 18 h 30 - En Mairie d’Annonay - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 - INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE - MADAME LOUISA GRENOT - DEMISSION DE MONSIEUR AURELIEN HERRERO

2 - REVISION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES

3 - PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 7 AVRIL 2022

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

4 - PNRQAD   - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ILOT MUSEE - CESSION A HABITAT DAUPHINOIS DES IMMEUBLES SIS AU 24 RUE MELCHIOR DE VOGUE, 24 RUE DES FOSSES DU CHAMP, 22 RUE DES FOSSES DU CHAMP, 9 RUE DES FOSSES DU CHAMP POUR UNE REHABILITATION COMPLETE ET UN AMENAGEMENT DU COEUR D’ILOT

5 - SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION ’LA COLLECTIVE ROCHEBRUNE’ - AIDE AUX TIERS-LIEUX

6 - SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION "QUAND LA MER MONTE" - AIDE AU TIERS-LIEUX 7 - CONVENTION   TRIPARTITE DE VEILLE ET DE STRATÉGIE FONCIÈRE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNES-ALPES (EPORA  ) ET ANNONAY RHÔNE AGGLO

FINANCES COMMUNALES

8 - BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2021 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION  

9 - BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2021 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF  

10 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

11 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE

12 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS

13 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE

AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES

14 - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE À EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AL 129 AINSI QUE D’UN LOCAL DE TYPE PRÉFABRIQUÉ AU PROFIT DE L’ASSOCIATION CULTUELLE DES MAROCAINS D’ANNONAY

15 - ACQUISITION FONCIÈRE D’UN LOCAL COMMERCIAL ET DE SES ANNEXES SITUÉS 3 RUE DE L’HÔTEL DE VILLE 07100 ANNONAY AUPRÈS DE MADAME VÉRONIQUE FAURE

16 - ACQUISITION EMPRISES FONCIÈRES RÉFÉRENCÉES SECTION C ET G - PARKING ET ESPACES VERTS QUARTIER FONTANES REALISÉS SOUS MAITRISE D’OEUVRE HABITAT DAUPHINOIS

17 - ACQUISITION FONCIÈRE D’UN LOCAL COMMERCIAL ET DE SES ANNEXES CADASTRÉS AO 20 ET SITUÉS 9 RUE BOISSY D’ANGLAS 07100 ANNONAY AUPRÈS DE LA SCI   SUNLIGHT

18 - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE À EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AL 255 A ALLIADE HABITAT- RÉHABILITATION THERMIQUE PAR ISOLATION EXTÉRIEURE DE LA RÉSIDENCE LES CEVENNES À ANNONAY

HABITAT

19 OPAH-RU 2017-2022 CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - SIGNATURE DE L’AVENANT   N° 3

JEUNESSE

20 - PREVENTION SPECIALISEE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L’ENFANT A L’ADULTE (ADSEA 07)

CULTURE

21 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTURE - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2022

22 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LA SOURCE - ANNONAY" - EXERCICE 2022

PROMOTION DE LA VILLE

23 - CONVENTION   PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION "ANNONAY BERCEAU DE L’AEROSTATION"

POLITIQUE DE LA VILLE

24 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION "CITE DES NOTES" - ACCOMPAGNEMENT DU PROJET "COUPE DU MONDE"

25 - CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION "26FK"

26 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE DES PERRIERES - PROJET "C’EST MON PATRIMOINE"

RESSOURCES HUMAINES

27 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

ENVIRONNEMENT

28 - PRISE DE PARTICIPATION EN PHASE D’INVESTISSEMENT ET SIGNATURE D’UN BULLETIN DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS A LA SOCIETE "A NOS WATTS"

29 - REALISATION D’UN AUDIT ENERGETIQUE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE (SDE07)

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

30 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTIONS DIVERSES

SP/CB/RLB/JB/LF/JL/ZE/Assemblées - Le 23 juin 2022


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