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Conseil Municipal - Lundi 20 janvier 2022

Compte rendu succinct

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2021

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

2 - DÉVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE - ACTION CŒUR DE VILLE REORGANISATION DU MARCHE FORAIN

3 - VIA FLUVIA - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE BE 654 - CONVENTION   AVEC ANNONAY RHONE AGGLO EN VUE DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE LA VIA FLUVIA

SANTE PUBLIQUE

4 - CONTRAT LOCAL DE SANTE ET CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE 2022-2027

FINANCES COMMUNALES

5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2022

6 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   2022 - BUDGET PRINCIPAL  

7 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS

8 - TRANSFERT A L’EPCI DE LA COMPETENCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES - FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DES EXERCICES 2021 ET SUIVANTS

9 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION CCAS D’ANNONAY (CCAS)

AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES

10 - ABANDON DU PROJET DE CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AM35 ET SISE SUR LE SITE DE GROSBERTY A ANNONAY A LA SOCIETE "COMAX"

JEUNESSE

11 - SIGNATURE DE LA CONVENTION   TERRITORIALE GLOBALE

12 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2024 AVEC LE GROUPEMENT DES OEUVRES LAIQUES (GOLA)

SPORTS

13 - CHARTE   SPORTIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2022

14 - SIGNATURE DE L’AVENANT   N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE BASKET CLUB NORD-ARDECHE

15 - SIGNATURE DE L’AVENANT   N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE CLUB SPORTIF D’ANNONAY

16 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE FOOTBALL CLUB D’ANNONAY

17 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE HANDBALL CLUB D’ANNONAY

18 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ANNONEENNE

CITOYENNETE

19 - CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE D’INFORMATION SUR LE DROIT DES FEMMES ET DES FAMILLES (CIDFF) - ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

RESSOURCES HUMAINES

20 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS - AVANCEMENTS DE GRADES

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

21 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTIONS DIVERSES

CR Conseil Muncipal 20 janvier 2022

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