CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 21 MARS 2024
Publié le lundi 25 mars 2024
Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 21 mars 2024 à 18h30 à la salle Montgolfier - Hôtel de ville.
ANNEXES DELIBERATIONS
CM-2024-0012_Assemblées - Installation de Monsieur Mohamed GUENNIF en qualité de conseiller municipal
CM-2024-0013_Assemblées - Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 1er février 2024
CM-2024-0014 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation conférée à monsieur le Maire
CM-2024-0015_Affaires foncières - Première phase de régularisation foncière de l’îlot Carnot-Europe
CM-2024-0016_Affaires foncières - Lancement de la procédure de déplacement d’un tronçon de chemin rural par voie d’échange au lieudit "Varagne Le Bas"
CM-2024-0017_Cession d’un immeuble cadastré AX764 sis 11 rue Sadi Carnot à Annonay à la société SASU Datatech
CM-2024-0018_Cession d’un immeuble cadastré AP197 sis 13 rue de Fontanes à Annonay à monsieur Maxime FREYCHET
CM-2024-0019_Espaces publics et aménagement urbain - Adhésion au groupement de commandes coordonné par Annonay Rhône Agglo pour le marché de travaux et d’entretien de voirie, réseaux divers et terrassement
CM-2024-0020_Commande Publique - Désignation des représentants au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes travaux et d’entretien de voirie, réseaux divers et terrassement
CM-2024-0021_PLUIH - Avis de la commune d’Annonay sur le projet de PLUiH arrêté lors du conseil communautaire du 21 décembre 2023
CM-2024-0022_Attribution du contrat de concession portant construction et exploitation d’un crématorium et d’une salle de recueillement laïque
CM-2024-0023_Commission pour l’accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2023
CM-2024-0024_Education - Convention d’accueil des élèves élémentaires de l’école primaire des Cordeliers au lycée professionnel Montgolfier sur le temps de restauration
CM-2024-0025_Education - Convention portant sur les modalités de calcul et de versement du forfait communal avec l’OGEC Notre-Dame Sainte-Claire
CM-2024-0026_Education - Convention portant sur les modalités de calcul et de versement du forfait communal avec l’OGEC Saint-Basile
CM-2024-0027_Sports – Charte sportive municipale – Attribution d’une subvention dans le cadre du Prix spécifique aux projets citoyens - Année 2024
CM-2024-0028_Ressources Humaines - Modification de la délibération N° CM-2023-258 concernant le règlement d’indemnisation des frais de déplacement
CM-2024-0029_Vœu pour la paix au Proche-Orient - Conseil Municipal 21.03.2024
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 21.03.2024
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 21.03.2024
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 21.03.2024
PRESENTATION PLUIH
PRESENTATION PROJET CREMATORIUM
PRESENTATION RAPPORT ANNUEL 2023 COMMISSION ACCESSIBILITE PERSONNES HANDICAPES
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