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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 20 MAI 2010

ORDRE DU JOUR

Finances communales

- Versement d’une avance sur subvention au profit de l’association Cap solidaire - Exercice   2010

Administration générale

- Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier d’Annonay - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal

- Conseil de la Vie Sociale de l’EHPAD du Centre Hospitalier d’Annonay - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal

- Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein du bureau de l’association ATMO Drôme Ardèche (en lieu et place de M. Jean-Pierre VALETTE)

- Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Comité syndical du Parc Naturel Régional du Pilat (en lieu et place de Mme Aïda BOYER)

- Réseau d’assainissement de Pantu - Application des pénalités de retard à l’entreprise Cholton

Développement économique

- Évaluation de l’impact de l’Opération Urbaine Collective (O.U.C.) et réflexion prospective
Maîtrise d’ouvrage communautaire et mobilisation des subventions

Sports

- 62ème édition de la course cycliste "le Critérium du Dauphiné"
Candidature de la ville d’Annonay au départ de la 2ème étape Annonay / Bourg Saint Andéol

Jeunesse

- Animations l’Ephémère - Création d’un accueil de jeunes

Culture

- Attributions de subventions allouées à diverses associations - Exercice   2010

Urbanisme

- Mise en œuvre des projets de développement commercial et d’aménagement urbain
Installation d’une commission de concertation

- Cession de deux parties de la parcelle de terrain cadastrée AL n°31 et sises lieudit la Croisette au profit de Madame BOUIX et Monsieur HERNANDEZ

- Cession à titre gratuit d’un terrain communal sis rue Greffier Chomel à Monsieur et Madame Manuel PORTELA

- Échange à titre gratuit de terrains sis avenue Rhin et Danube à intervenir entre la commune d’Annonay et l’ADAPEI  

- Acquisition par la commune de la parcelle AW n°152 sise rue Alphonse Daudet et appartenant à Madame Michelle GZREGORECK

Voirie - infrastructures

- Aide du Département aux communes pour le déneigement de la voirie au cours de la campagne hivernale 2009 / 2010

- Plan de désherbage communal - engagement dans une démarche progressive et durable d’entretien sans utilisation de produits phytosanitaires

Bâtiments communaux

- Réalisation d’une campagne d’études énergétiques sur le patrimoine de la commune d’Annonay

Eau potable

- Eau potable - adoption du règlement de service public d’eau potable

Documents joints

 Procès-verbal - séance du 20 mai 2010

 Compte-Rendu Succinct du Conseil municipal du 20 mai 2010


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