Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - Lundi 22 juin 2015

A partir de 18 h 30 en Mairie (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Budget Principal   - Exercice   2014 - Adoption du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat 2014

2. Régie municipale d’eau - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice   2014 - Adoption du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat 2014

3. Budget Principal   - Exercice 2014 - Adoption du Budget Supplémentaire   2015

4. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »

5. Régie municipale d’eau - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Adoption du Budget Supplémentaire   2015

Régie municipale d’eau

6. Travaux sur les réseaux humides de la Rue Olivier de Serre - Approbation de la convention   de groupement de commandes à intervenir entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

Ressources humaines

7. Ajustement du tableau des emplois et recrutement de deux agents non titulaires

8. Fixation de la liste des emplois bénéficiaires d’un logement de fonction et des conditions d’occupation de ces logements

Education

9. Approbation de la convention   de participation financière des communes de résidence des élèves extérieurs scolarisés dans une école publique d’Annonay

10. Périscolaire - Validation des montants accordés dans le cadre de l’appel à projets rythmes scolaires 2015/2016

Sports

11. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « LES ABELUCS » – Exercice 2015

Culture

12. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat et d’objectifs 2015-2017 entre la commune d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale d’Annonay(CCAS),la Région Rhône-Alpes et l’association « LA SOURCE »

13. Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC  ) - Projet « Caracolès » - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Région Rhône-Alpes (DRAC)

14. Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC  ) - Projet « Caracolès » - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche

15. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat et d’objectifs 2015-2017 entre la commune d’Annonay, le Département de l’Ardèche,la Région Rhône-Alpes et l’association « GROUPE D’ART CONTEMPORAIN »

Politique de la Ville

16. Approbation et autorisation de signature du Contrat de Ville 2015-2020

Espaces Publics

17. Réseaux secs - Projet de remplacement des luminaires à vapeur de mercure - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE   07) – Demande de subvention auprès du SDE   07 au titre du programme spécial de remplacement des ballons fluorescents

18. Régie d’assainissement - Mise en séparatif Quai de Merle - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à intervenir entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

Patrimoine

19. Modification du carrefour situé allée de Beauregard, rue Etienne Frachon, 6 avenue Ferdinand Janvier - Acquisition d’une partie de la parcelle de la copropriété « LE VERCORS »

20. Acquisition de la parcelle cadastrée AC1262 auprès de Monsieur Nail SEN - Cession de la parcelle cadastrée AC96 à Monsieur Nail SEN

Développement du territoire

21. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU cœur de ville historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à Monsieur Jean-Pierre SETTIER

22. PRU du Zodiaque - Approbation et autorisation de signature de l’avenant   n° 3 à la convention ANRU   du Zodiaque

Développement économique

23. Intention d’exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du droit au bail de la SARL « L’ATELIER CULINAIRE » - Restauration, vente à emporter, salon de thé - 1 rue Antoine Grimaud à Annonay

Questions diverses

Documents joints

 Conseil Municipal - Séance du lundi 22 juin 2015 - Compte rendu succinct


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche