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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 23 NOVEMBRE 2009

Ordre du jour du Conseil du lundi 23 Novembre 2009 :

Délibérations

2009/253.Démission d’un membre de l’assemblée communale - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

Administration Générale

2009/254.Election d’un Adjoint

2009/255.Election d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (En remplacement de Mme Nicole MONTEIL)

2009/256.Election d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay(En remplacement de Mme Nicole MONTEIL)

2009/257.Election d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de différents Comités et Commissions Municipales (En remplacement de Mme Nicole MONTEIL)

2009/258.Election de deux représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du SIVU   des Transports Urbains (Modification)

Vœux du Conseil Municipal

2009/259.Vœu du Conseil Municipal contre la privatisation de la Poste, pour un débat public et un référendum pour le service public postal

2009/260.Projet de réforme des Collectivités Territoriales - Vœu du Conseil Municipal

Finances Communales

2009/261.Garantie partielle d’emprunts - ADAPEI   ARDECHE – Opération de construction d’un Institut Médico-Educatif (IME) « ESPOIR » à Annonay - Délibération   modificative

Ressources Humaines

2009/262.Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

2009/263.Ressources Humaines - Ecole Municipale de Musique Agréée Création de la vacation   « Batterie Fanfare »

2009/264.Ressources Humaines - Approbation de la convention   de disponibilité pour le développement du volontariat à intervenir avec le Service d’Incendie et de Secours

2009/265.Ressources Humaines - Remboursement de cotisation - Levée de prescription

Social

2009/266.Reconduction du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   pour 2010

Education

2009/267.Participation communale - Indemnité représentative de logements Instituteurs pour l’année 2007/2008

2009/268.Restauration scolaire - Prix des repas 2010 - OGEC   SAINT DENIS - Avenant   n° 09

2009/269.Restauration scolaire - Remboursement du trop perçu

Sports

2009/270.Approbation de la Charte   Sportive Communale

2009/271.Attribution d’une subventionnelle exceptionnelle au profit du Handball Club Annonéen (HBCA)

Urbanisme - Voirie

2009/272.Cession au profit de Mme Thien My BIDON de la parcelle communale cadastrée section AD n° 263 et sise lieudit du Baray

2009/273.Acquisition de l’immeuble sis 2 Impasse Boissy d’Anglas – cadastré AO n° 9 et appartenant à Madame SAUZEAT CHEKEMIAN

2009/274.Régularisation de la cession du Chemin Rural – Lotissement Le Coin d’En Haut

2009/275.Déclassement d’une partie de la cour de l’Ecole des Cordeliers cadastrée section AX sous le n° 102 et sise Rond Point du 8 mai

2009/276.Non renouvellement du bail commercial de Madame Béatrice MOULIN - Indemnité d’occupation due et versement d’une indemnité d’éviction

2009/277.Non renouvellement du bail commercial de M. Jean MATHIEU (SARL DOMO CONFORT) - Indemnité d’occupation due et versement d’une indemnité d’éviction

2009/278.Aménagement de l’espace Cance, rue Eugène Meyzonnier Demande de subvention auprès du CDPRA   et auprès du Conseil Général (Contrat Cap Territoires)

2009/279.Nouvelles dénominations de places et rues

Sécurité Incendie

2009/280.Demande de subvention complémentaire - Citerne Incendie à Bernaudin

Eau-Assainissement

2009/281.Mise en conformité du captage du Ternay et instauration des périmètres de protection 2009/282.Contrat de Rivière -Deûme/Déôme/ Torrenson - Assainissement Croix de l’Heaume - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat

2009/283.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ orrenson – Assainissement Rue Daniel Mercier - Demande de subvention auprès del’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat

2009/284.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson – Assainissement Escaliers Montée du Château - Demande de subvention auprès del’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat 2009/285.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson - Assainissement La Combe du Prieuré - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat

2009/286.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson - Assainissement Rue Charles Forot - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

2009/287.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson – Assainissement Rue Fernand Duchier - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

2009/288.Opération de requalification du lit et des berges de la Cance au droit du lieudit Quai de Merle - Approbation de l’avenant   n° 1 à la convention   intervenue avec le Syndicat des Trois Rivières  

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 23 Novembre 2009 au format pdf


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