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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 29 JUIN 2009

CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 29 JUIN 2009 18 h 30 – Salle Montgolfier)

Ordre du Jour N° d’ordre de la délibération  

2009/116.Démission de deux membres de l’assemblée communale -Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux

Administration Générale

2009/117.Election de représentants du Conseil Municipal au sein de divers syndicats, associations et autres structures

2009/118.Election de représentants du Conseil Municipal au sein des différentes commissions municipales

2009/119.Détermination du nombre des Adjoints

2009/120.Election des Adjoints

2009/121.Conseil de la Vie Sociale - Résidence Retraite de Mon Foyer - Election d’un représentant du Conseil Municipal

2009/122.Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Lombardière (en remplacement de Mme Francine SIEGEL

2009/123.SIVU   DES INFOROUTES DE L’ARDECHE   - Retrait d’une commune

2009/124.Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fournitures informatiques - Conclusion d’une convention   à intervenir entre la Commune d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (CCBA)

2009/125.Conclusion de marchés de services de télécommunications n° S0911

2009/126.Renouvellement de la convention   intervenue avec l’Education Routière - Antenne de la Prévention Routière

Information du Conseil Municipal

2009/127.Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice   2008

2009/128.Syndicat des Trois Rivières   - Rapport d’activités - Exercice   2008

Finances Communales

2009/129.Budget Principal   - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et Affectation du résultat 2008

2009/130.Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et Affectation du résultat 2008

2009/131.Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2008

2009/132.Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2008

2009/133.Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice 2009 - Budget Principal  

2009/134.Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice 2009 - Budget Annexe des Affaires Economiques

2009/135.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2009 - Budget Annexe de l’Eau

2009/136.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2009- Budget Annexe de l’Assainissement

2009/137.Opération de rénovation urbaine du Quartier du Zodiaque – Convention financière - Ouverture d’une autorisation de programme - AP n° 2009-1 Approbation et autorisation de signature de la convention

2009/138.Protocole d’accompagnement à la reprise du patrimoine de l’Office Municipal d’Annonay par l’OPH Vivarais Habitat /2009-2013

2009/139.Garantie partielle d’un emprunt - ADAPEI   Ardèche - Opération « Construction d’un IME ESPOIR à Annonay »

2009/140.Attribution des subventions allouées à diverses Associations d’Annonay - Exercice 2009

Ressources Humaines

2009/141.Ressources Humaines - Création d’un emploi fonctionnel - Régularisation

2009/142.Ressources Humaines - Modifications du tableau des effectifs

2009/143.Ressources Humaines - Journée de Solidarité

Education - Vie scolaire

2009/144.Ecole Jean Moulin - Reversement d’une subvention octroyée par le Conseil Général dans le cadre des sorties scolaires « Patrimoine Ardéchois »

2009/145.Ecole Primaire des Cordeliers - Reversement d’une subvention octroyée par le Conseil Général dans le cadre d’une classe de découverte

2009/146.Fusion des écoles maternelles des Perrières et de Ripaille – Avis de principe du Conseil Municipal

Emploi

2009/147.Manifestation « 1 Semaine pour 1 Emploi 2009 » - Approbation de la convention de coopé-ration à intervenir avec la Direction Régionale du Pôle Emploi Rhône-Alpes

Social

2009/148.Contrat Enfance   Jeunesse - Approbation de la convention à intervenir avec l’Association des Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay et le Groupement des Œuvres Laïques d’Annonay

Sports - Jeunesse

2009/149.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Répartition de la subvention au Basket Club Nord Ardèche (BCNA), au Cercle des Nageurs d’Annonay (CNA), au Club Sportif Annonéen (CSA), au Football Club Annonéen (FCA) et au Handball Club Annonéen (HBCA)

2009/150.OMS   (Office Municipal des Sports  ) - Répartition de la subvention municipale de fonctionnement – Année 2009 - Clubs sportifs d’Annonay

2009/151.OMS (Office Municipal des Sports) - Répartition de la subvention municipale Masse Elite Education - Clubs sportifs d’Annonay

2009/152.Versement d’une subvention exception-nelle au profit du club sportif « Stade Olympique Annonéen » (SOA)

2009/153.Politique Jeunesse - Animation « L’Ephémère » - Octroi d’une subvention au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture d’Annonay (MJC)

Culture

2009/154.Convention de partenariat Ville d’Annonay/Association UNE ILE AU LARGE -Attribution de la subvention 2009

2009/155.Convention de partenariat Ville d’Annonay/Association de Préfiguration du Secteur Ouvert des Arts de la Rue (APSOAR) - Attribution de la subvention 2009

2009/156.Convention de partenariat Ville d’Annonay/Association LE GROUPE D’ART CONTEMPORAIN (GAC) - Attribution de la subvention 2009

Urbanisme

2009/157.Cession à titre gratuit à la commune d’un terrain cadastré section BK sous le numéro 251

2009/158.Cession à titre gratuit à la commune d’une emprise de terrain - Propriété de M. et Mme Thierry MICHOU

2009/159.Cession à titre gratuit à la commune d’une emprise de terrain - Propriété en indivision CAILLET

2009/160.Rétrocession gratuite d’une emprise de terrain - Lieudit Pantu - Propriété de la SCI   DOMAINE DU CEDRE

2009/161.Projet Urbain - Demande de subventions auprès de financeurs institutionnels

Travaux - Voirie

2009/162.Avenants de prolongation du délai de notification de la tranche conditionnelle n° 2 - Aménagement de la Montée des Aygas

2009/163.Aménagement de la Voie de Deûme - Approbation de l’avenant   n° 2 à la convention intervenue entre le Département de l’Ardèche et la Commune d’Annonay

2009/164.Aménagement de la Voie de Deûme - Approbation de l’avenant   n° 3 à la convention intervenue entre le Département de l’Ardèche et la Commune d’Annonay

Eau - Assainissement

2009/165.Conclusion d’un marché d’études relatif à l’élaboration du Schéma Directeur d’Assainissement (SDA  ) - n° S0805

2009/166.Elaboration du Schéma Directeur en Assainissement - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

2009/167.Elaboration du Schéma Directeur en Eau Potable - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

Questions Diverses

Documents joints

 Compte-rendu du LUNDI 29 JUIN 2009


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