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Jeudi 29 Mai 2008

Ordre du jour du conseil du Jeudi 29 Mai 2008 :

Finances Communales

136.• Garantie totale d’un emprunt d’un montant de 49.889,00 € contracté par l’Office Public Muni-cipal d’HLM d’Annonay (OPMHLM) - Financement de l‘opération « Rénovation de 6 villas – Cité du Zodiaque à Annonay »

Administration Générale

137.• Hôpital Local de Saint Pierre de Bœuf - Election d’un représentant du Conseil Municipal 138.• Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil de Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (en remplacement de Mme Francine SIEGEL) 139.• Commission d’Accessibilité aux Handi-capés - Formation 140.• Cimetière communal de la Croisette - Reprise de concessions en état d’abandon

Personnel Communal

141.• Personnel Communal - Modifications du tableau des effectifs 142.• Personnel Communal - Besoins saisonniers 143.• Personnel Communal - Création d’une vacation   en organisation du travail et conduite du changement 144.• Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux - Délibération   modificative

Culture

145.• Théâtre Municipal - Licence d’entrepreneur de spectacles

Social

146.• Contrat Urbain de Cohésion Sociale   - Actions retenues et participation communale

Travaux - Aménagements Urbains

147.• Travaux d’éclairage situés Chemin des Pilles - Conclusion d’une convention   entre la Commune d’Annonay et la Commune de Roiffieux

-• Marché de conception du projet de rénovation urbaine et de formulation d’un dossier de subvention à l’ANRU   n° 6S0702 - Conclusion d’un marché complémentaire à intervenir avec la Sté HTC (Dossier retiré de l’ordre du jour) 148.• Marché de maîtrise d’œuvre (MOE  ) N° 22.MO605 « Construction d’une crèche » - Conclusion d’une transaction 149.• Marché de travaux n° 16.BO701 « Construction d’une crèche » - Lot n° 6 - Menuiseries intérieures - Conclusion d’un avenant   n° 1 avec la Sté DELORME BATTANDIER

Patrimoine - Urbanisme

150.• Acquisition de locaux cadastrés AM 71, 172 et AM 174 situés rue Fossés du Champ auprès des consorts FILHOL 151.• Cession au profit de M. Jérôme BOUDRA d’une portion de terrain cadastrée BL n° 175 sise Quartier des Perrettes 152.• Site de Fontanes - Conclusion d’une convention   entre la Commune d’Annonay et EPORA  

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Jeudi 29 Mai 2008 au format pdf


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