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Conseil Municipal - Séance du 19 décembre 2011

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

1. Budget Principal   - Exercice   2011 - Décision Modificative n° 01
2. Fixation du cadre budgétaire relatif à l’exercice   2012
3. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption du Budget Primitif   2012 - Budget Principal  
4. Régie de l’Eau - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2012 - Budget Annexe de la Régie Municipale d’Eau
5. Taxe Locale d’équipement - Demande de remise de pénalités de retard

Administration Générale

6. Approbation de la convention   de coordination à intervenir entre la Gendarmerie Nationale et le service de Police Municipale de la Ville d’Annonay

Ressources Humaines

7. Révision de la convention   de mutualisation de moyens et de services
8. Modifications des modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps
9. Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs
10. Modifications du tableau des effectifs
11. Conservatoire à Rayonnement Communal Modifications du régime indemnitaire
12. Approbation de l’avenant   n° 7 à la convention de mise à disposition d’un agent de la Ville d’Annonay auprès de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

Social

13. Approbation de la convention relative au lieu de rencontre et d’accueil Petite Enfance à intervenir entre le Conseil Général de l’Ardèche, la Ville d’Annonay et l’Association « La Farandole »

Cadre de Vie

14. Approbation de la convention d’animation de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées à intervenir entre la Ville d’Annonay et le PACT ARDECHE

Sports

15. Dispositif d’Education par le Sport (ex. Contrat Educatif Local) - Renouvellement de la convention avec chacun des clubs sportifs suivants :ANNONEENNE - BCNA - FCA - HBCA - CSA
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du SKI CLUB ANNONAY - Exercice 2011

Urbanisme

17. Cession de la parcelle cadastrée AC n° 1044 au profit de la SCI   MIR (MP HYGIENE) - Délibération   complémentaire à celle du 14 novembre 2011 (n° 210/2011)
18. Participation municipale au bénéfice du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Ardèche - Approbation de la convention
19. Opération de rénovation urbaine du quartier Zodiaque - Approbation de la convention de mise à disposition des terrains de VIVARAIS HABITAT

Voirie - Infrastructures

20. Conclusion d’un marché de fournitures et de travaux d’entretien de l’éclairage public n° F1103

Questions Diverses

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM du 19 déc. 2011

 Compte-Rendu Succinct


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