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Conseil Municipal - Séance du mardi 24 septembre 2013

En Mairie (Hôtel de Ville) - Salle Montgolfier - A partir de 18 h 30

ORDRE DU JOUR

Régie municipale d’eau

1. Eau potable - Réalisation d’une étude-inventaire du patrimoine réseau - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse - Exercice   2013

Ressources humaines

2. Protection sociale complémentaire des agents - Participation de l’employeur

Education-jeunesse

3. Approbation de la convention   tripartite et pluriannuelle à intervenir entre la commune d’Annonay, le Conseil Général de l’Ardèche et l’association CAP SOLIDAIRE

4. Approbation de la convention   à intervenir entre la commune d’Annonay et la Région Rhône-Alpes pour la mise en œuvre du dispositif « Pass numérique »

Sports

5. Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Renouvellement de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay et l’Education Nationale - Année scolaire 2013/2014

6. Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2013

7. Rénovation du sol sportif de la Halle Guy Lachaud de Déomas - Octroi d’une subvention d’équipement à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

Politique de la ville

8. Attribution d’une subvention à l’association « Moustache et dentelles » dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale  

Espaces publics

9. Conclusion d’une convention de servitude avec GRDF pour le passage d’une canalisation Gaz MPB au lieudit « La Lombardière »

Développement du territoire

10. Composition de la commission locale de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Modifications

11. PRU du Zodiaque - Aménagement de la frange ouest - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

12. PRU du Zodiaque - Dénomination d’espaces publics - Place des Etoiles et Square Ripaille

Urbanisme

13. Cession d’une parcelle de terrain de 4050 m² cadastrée AB343 sise à Grosberty (indiqué au cadastre Crosberty) à Annonay à la SCI   MONTMIANDON

14. Réalisation d’un projet de construction - Cession d’un tènement   foncier à la société BOUYGUES IMMOBILIER

15. Approbation de la modification n° 2 du Plan d’Aménagement de Zone (PAZ) à valeur de Plan Local d’Urbanisme (PLU  ) partiel de Marenton

Développement économique

16. Exercice   du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux – Vente aux enchères du fonds de commerce de la SARL SOPHITEX à l’enseigne « WWW.BOX » et sis 29 avenue de l’Europe

17. Exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du fonds de commerce de la SARL MILLA à l’enseigne « LE JARDIN D’EPICURE » et sis 15 rue Sadi Carnot

18. Exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du fonds de commerce de boulangerie de Monsieur David LALLEMAND à l’enseigne « L’EPI D’OR » et sis 14 rue Sadi Carnot

Bâtiments communaux

19. Amélioration du système de chauffage du groupe scolaire des Cordeliers - Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de l’appel à projets développement durable 2013

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées/09:05:16

Documents joints

 PROCES VERBAL DE SEANCE - CONSEIL MUNICIPAL - 24 SEPTEMBRE 2013

 Compte-rendu succinct - CM du 24 sept. 2013


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