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Conseil Municipal - Séance du lundi 25 septembre 2017

A partir de 18 h 30, en Mairie, salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Régie municipale d’eau

Conseil d’exploitation - Désignation de personnes qualifiées issues des représentants d’associations de défense des consommateurs

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Exercice   2016 - Information du Conseil Municipal

Ressources humaines

Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire - Délibération   modificative Ressources humaines - Ajustement du tableau des emplois

Culture

Approbation de la convention   d’objectifs entre l’association « UNE ILE AU LARGE » et la commune d’Annonay - Attribution de la subvention pour l’année 2017

Fêtes, protocole et cérémonies

Festivités de fin d’année - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du Fonds d’Initiatives Locales (FIL)

Festivités de fin d’année - Approbation des conventions type de parrainage et de mécénat

Octroi d’une subvention à titre exceptionnel à l’Association Nationale des Anciens Combattants (ANACR) - Exercice   2017

Octroi d’une subvention à titre exceptionnel au Comité de Jumelage - Exercice 2017

Politique de la Ville

Attribution d’une subvention à l’association « La Belle Trame » pour l’organisation d’ateliers et la réalisation du projet « Quand la mer monte » dans le cœur de ville historique

Scolaire

Scolarisation d’enfants résidant sur la commune d’Annonay et scolarisés dans une école publique de Davézieux - Approbation de la convention   à intervenir avec la commune de Davézieux

Sports

Octroi de subventions aux associations « Association Communale de Chasse Agréée d’Annonay » et « Office Municipal des Sports   » - Exercice 2017

Octroi de subventions à titre exceptionnel à la Compagnie d’Arc d’Annonay, au Cercle Littéraire et Bridge Club d’Annonay, au Football Club d’Annonay et au Tennis Club d’Annonay - Année 2017

Politique foncière

Régularisation foncière - Avenue Jean Jaurès - Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière

Via Fluvia - Cession d’une emprise foncière sur la parcelle cadastrée AZ 208 à Annonay Rhône Agglo

Patrimoine

Acquisition des parcelles cadastrées AV 91 et AV93 avec intégration dans le domaine public de la commune d’Annonay - Dénomination de la voie

Affaires immobilières et foncières

Occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télé-relevé en hauteur - Convention entre Gaz Réseau Distribution France (GRDF) et la commune d’Annonay

Développement économique

Intention d’exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du fonds de commerce de l’EURL « A CLOCHE PIED », exploité à Annonay, 2 rue Sadi Carnot

Administration générale

Acquisition d’un véhicule électrique type berline - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche au titre du dispositif Ardèche durable pour l’année 2017

Installation classée soumise à autorisation - Société « Tannerie d’Annonay » - Enquête publique   - Avis du Conseil Municipal

Questions diverses

Documents joints

 PROCES VERBAL DE SEANCE

 Compte rendu succinct


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