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Conseil Municipal - Séance du lundi 10 novembre 2014

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Budget Primitif   2015 - Débat d’orientations budgétaires

Administration générale

2. Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Ardèche Nord - Election d’un deuxième représentant du Conseil Municipal

3. Conseil d’Administration de la Caisse d’Epargne Loire-Drôme-Ardèche - Election d’un représentant du Conseil Municipal

4. Adhésion au groupement de commandes institué par le Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme dans le cadre du marché de fourniture de gaz naturel et de services associés et approbation de la convention  

Ressources humaines

5. Ajustement du tableau des effectifs

6. Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs

Jeunesse

7. Renouvellement de l’agrément de la ville d’Annonay auprès de l’agence du service civique

Fêtes et cérémonies

8. Approbation des conventions-type de parrainage et de mécénat dans le cadre de la manifestation temporaire « Animations de fin d’année sur la Place des Cordeliers »

Culture

9. Approbation et autorisation de signature de la convention   de partenariat et d’objectifs 2015-2017 entre la commune d’Annonay, le Centre communal d’action sociale d’Annonay (CCAS), le Département de l’Ardèche et l’association « LA SOURCE »

Régie municipale d’eau

10. Fixation des tarifs du service de l’eau potable applicables au 1er janvier 2015 sur la Ville d’Annonay

11. Réhabilitation des réseaux humides du Hameau de Toissieu - Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Général de l’Ardèche

Urbanisme

12. Prescription de la révision du plan d’occupation des sols   (POS  ) en plan local d’urbanisme (PLU  )

Développement du territoire

13. Coeur de ville historique - Acquisition de l’immeuble cadastré AN355 et sis au 21 rue Jean-Baptiste Béchetoille à Annonay

14. PRU DU ZODIAQUE - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes pour l’aménagement de l’allée de Déomas

Espaces publics

15. Travaux d’élargissement des trottoirs du viaduc de la rd206a - Approbation de la convention pour participation financière de la commune d’Annonay

16. Travaux de confortement du ruisseau de Varagnes - Approbation de la réalisation de travaux et des demandes de subvention

17. Installation de conteneurs - Hameau de Toissieu et Place des Cordeliers et abords - Approbation des conventions valant offre de concours et à intervenir avec la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

Questions diverses

OD/CF/ZE/Assemblées - Le 04.11.14 - 15:09

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM du lundi 10 novembre 2014

 Compte-rendu succinct - Séance du 10 nov. 2014


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