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Prochain Conseil Municipal : le lundi 20 septembre 2021

A partir de 18 h 30 - en Mairie - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

2 - ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A DEMISSION DU 2nd ADJOINT

3 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 30 JUIN 2021

4 - RESSOURCES - MISE EN ŒUVRE DE LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION   AVEC LA PRÉFECTURE

5 - SIGNATURE DE LA CONVENTION   DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2021-2023 AVEC L’ASSOCIATION D’EDUCATION ROUTIERE DU HAUT VIVARAIS

6 - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY - SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

7 - MODIFICATIONS DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE (SDE   07)

FINANCES COMMUNALES

8 - BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2021 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE

9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT - AJUSTEMENTS DANS LE CADRE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021

10 - TRANSFERT DE COMPETENCES - PRISE DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES AU 1er JANVIER 2020 PAR L’EPCI ANNONAY RHONE AGGLO - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 8 JUILLET 2021

AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES

11 - ECONOMIE - ZONE DE MARENTON - CESSION DE TERRAINS DE L’ANCIENNE PROPRIETE MORAILLON A L’ENTREPRISE MAISONS DU GROUPE

12 - PNRQAD   - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ILOT MUSEE - CESSION DE L’IMMEUBLE CADASTRE AN 353 ET SIS AU 22 RUE DES FOSSES DU CHAMP

13 - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ILOT MUSÉE - CESSION D’UNE TERRASSE SISE 24 RUE DES FOSSÉS DU CHAMP

HABITAT

14 - OPAH-RU 2017-2021 CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - AVENANT   N°2

15 - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - OPÉRATION FAÇADES - MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR LE RAVALEMENT DES FAÇADES

ESPACES PUBLICS

16 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DIMINUTION DES REDEVANCES AU TITRE DE L’ANNEE 2021

SCOLAIRE

17 - PARTICIPATION POUR CLASSES TRANSPLANTEES

CULTURE

18 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAS PASS CULTURE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF MIS EN PLACE PAR LE MINISTERE DE LA CULTURE

19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA BATTERIE FANFARE D’ANNONAY - ASSOCIATION DU SECTEUR ’ CULTURE ’ - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2021

SPORTS

20 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CLUB "LES PLUMES D’ARDECHE NORD"

21 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY (ACCA)

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

22 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTIONS DIVERSES


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