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Prochain Conseil Municipal : le mardi 11 juin 2019

A partir de 18 h 00, en Mairie, Salle Montgolfier

Publié le mardi 4 juin 2019 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. DÉMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - MONSIEUR PATRICK SAIGNE (en lieu et place de Monsieur Matthieu CABANTOUS)

2. ELECTION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES (Consécutivement à la démission de Monsieur Matthieu CABANTOUS, Conseiller Municipal)

3. ELECTION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES (en lieu et place de M. Matthieu CABANTOUS)

4. DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE A MADAME LA MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - COMPLEMENT - DEMANDES DE VALIDATION DE CONVENTIONS DE SERVITUDES

5. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

6. MISE EN ŒUVRE DE LA VERBALISATION ÉLECTRONIQUE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION   AVEC L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI)

FINANCES COMMUNALES

7. BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2018 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION  

8. BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2018 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF  

9. BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2018 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT

10. BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE  

11. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION  

12. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF  

13. GARANTIE D’EMPRUNT - ESH ALLIADE HABITAT - ALLONGEMENT DE LA DURÉE DE 2 LIGNES PRÊTS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE ACCORDÉE PAR LA COMMUNE D’ANNONAY

14. GARANTIE D’EMPRUNT - SA HLM ADIS - ALLONGEMENT DE LA DURÉE DE 6 LIGNES DE PRÊT DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDÉE PAR LA COMMUNE D’ANNONAY

15. TRAVAUX EFFECTUES D’OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS - CONSTITUTION DE PROVISIONS

RESSOURCES HUMAINES

16. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1er JUILLET 2019

17. APPROBATION DE L’AVENANT   N° 1 A LA CONVENTION   DE MUTUALISATION DE MOYENS ET DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, LE CCAS D’ANNONAY ET LE CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO

18. REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - PERSONNEL COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE (IFSE)

19. REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - PERSONNEL COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - MISE EN PLACE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)

20. REGIME INDEMNITAIRE - PERSONNEL COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - CADRE D’EMPLOIS HORS REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

21. FRAIS DE DEPLACEMENT DU PERSONNEL - COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - REVISION

EDUCATION JEUNESSE

22. PROJET D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL - APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPE PERMETTANT LA MISE EN PLACE DE LA SECONDE PHASE DU PROJET ET DE SON FINANCEMENT (ANNEE SCOLAIRE 2019-2020)

SCOLAIRE - PÉRISCOLAIRE

23. TEMPS PERISCOLAIRES - CANTINES ET GARDERIES - APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

CITOYENNETÉ

24. APPROBATION DU REGLEMENT DE L’AIRE PIETONNE DE LA PLACE DES CORDELIERS ET DE SES ABORDS

CULTURE

25. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR « CULTURE » - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2019

26. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION "BATTERIE FANFARE D’ANNONAY" DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL D’UN CONCOURS INTER-RÉGIONAL

27. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2021 ENTRE L’ETAT, LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LE DEPARTEMENT DE L’ARDECHE, LA COMMUNE D’ANNONAY ET LA COMPAGNIE "LA BARAKA" - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2019

PROMOTION DE LA VILLE - FÊTES ET CÉRÉMONIES

28. ORGANISATION DE L’ÉVÉNEMENT "ART DE L’ENVOL" - EDITION 2019 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE DANS LE CADRE DU FONDS D’INITIATIVES LOCALES (FIL)

29. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR "ANCIENS COMBATTANTS" - EXERCICE 2019

POLITIQUE DE LA VILLE

30. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX CENTRES SOCIAUX ET FAMILIAUX D’ANNONAY

URBANISME

31. APPROBATION DE LA CRÉATION DE L’AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE D’ANNONAY

32. PLAN LOCAL D’URBANISME POUR APPROBATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

ESPACES PUBLICS

33. DISSIMULATION DES RÉSEAUX SECS - RUE DE FONTANES - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARDÈCHE (SDE   07)

AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES

34. SCI   LES 3 PLATANES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AX1070

PATRIMOINE BÂTI

35. TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS - HÔTEL DE VILLE - RÉNOVATION ET MISE EN CONFORMITÉ - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

36. TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS - MAISON DES SERVICES PUBLICS - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ ET DE SECURITE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

HABITAT

37. AIDE A LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU COEUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A DEUX PROPRIETAIRES

38. PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET DE L’INFORMATION DES DEMANDEURS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

39. OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE DU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE - APPROBATION DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE   PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE DU 2ÈME PROGRAMME DE TRAVAUX PORTANT SUR 5 IMMEUBLES

QUESTIONS DIVERSES


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