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Conseil Municipal - séance du mardi 11 juin 2019

A partir de 18 h 00, en Mairie, Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CM-2019-89 - 1. DÉMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - MONSIEUR PATRICK SAIGNE (en lieu et place de Monsieur Matthieu CABANTOUS)

CM-2019-90 - 2. ELECTION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES (Consécutivement à la démission de Monsieur Matthieu CABANTOUS, Conseiller Municipal)

CM-2019-91 - 3. ELECTION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES (en lieu et place de M. Matthieu CABANTOUS)

CM-2019-92 - 4. DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE A MADAME LA MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - COMPLEMENT - DEMANDES DE VALIDATION DE CONVENTIONS DE SERVITUDES

CM-2019-93 - 5. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

CM-2019-94 -6. MISE EN ŒUVRE DE LA VERBALISATION ÉLECTRONIQUE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION   AVEC L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI)

FINANCES COMMUNALES

CM-2019-95 - 7. BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2018 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION  

CM-2019-96 - 8. BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2018 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF  

CM-2019-97 - 9. BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2018 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT

CM-2019-98 - 10. BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE  

CM-2019-99 - 11. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION  

CM-2019-100 - 12. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF  

CM-2019-101 - 13. GARANTIE D’EMPRUNT - ESH ALLIADE HABITAT - ALLONGEMENT DE LA DURÉE DE 2 LIGNES PRÊTS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE ACCORDÉE PAR LA COMMUNE D’ANNONAY

CM-2019-102 - 14. GARANTIE D’EMPRUNT - SA HLM ADIS - ALLONGEMENT DE LA DURÉE DE 6 LIGNES DE PRÊT DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDÉE PAR LA COMMUNE D’ANNONAY

CM-2019-103 - 15. TRAVAUX EFFECTUES D’OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS - CONSTITUTION DE PROVISIONS

RESSOURCES HUMAINES

CM-2019-104 - 16. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1er JUILLET 2019

CM-2019-105 - 17. APPROBATION DE L’AVENANT   N° 1 A LA CONVENTION   DE MUTUALISATION DE MOYENS ET DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, LE CCAS D’ANNONAY ET LE CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO

CM-2019-106 - 18. REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - PERSONNEL COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE (IFSE)

CM-2019-107 - 19. REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - PERSONNEL COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - MISE EN PLACE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)

CM-2019-108 - 20. REGIME INDEMNITAIRE - PERSONNEL COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - CADRES D’EMPLOI HORS REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

CM-2019-109 - 21. FRAIS DE DEPLACEMENT DU PERSONNEL - COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, CCAS D’ANNONAY ET CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - REVISION

EDUCATION JEUNESSE

CM-2019-110 - 22. PROJET D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL - APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPE PERMETTANT LA MISE EN PLACE DE LA SECONDE PHASE DU PROJET ET DE SON FINANCEMENT (ANNEE SCOLAIRE 2019-2020)

SCOLAIRE - PÉRISCOLAIRE

CM-2019-111 - 23. TEMPS PERISCOLAIRES - CANTINES ET GARDERIES - APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

CITOYENNETÉ

CM-2019-112 - 24. APPROBATION DU REGLEMENT DE L’AIRE PIETONNE DE LA PLACE DES CORDELIERS ET DE SES ABORDS

CULTURE

CM-2019-113 - 25. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR ’ CULTURE ’ - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2019

CM-2019-114 - 26. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION "BATTERIE FANFARE D’ANNONAY" DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL D’UN CONCOURS INTER-RÉGIONAL

CM-2019-115 - 27. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2021 ENTRE L’ETAT, LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LE DEPARTEMENT DE L’ARDECHE, LA COMMUNE D’ANNONAY ET LA COMPAGNIE "LA BARAKA" - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2019

PROMOTION DE LA VILLE - FÊTES ET CÉRÉMONIES

CM-2019-116 - 28. ORGANISATION DE L’ÉVÉNEMENT "ART DE L’ENVOL" - EDITION 2019 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE DANS LE CADRE DU FONDS D’INITIATIVES LOCALES (FIL)

CM-2019-117 - 29. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR "ANCIENS COMBATTANTS" - EXERCICE 2019

POLITIQUE DE LA VILLE

CM-2019-118 - 30. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX CENTRES SOCIAUX ET FAMILIAUX D’ANNONAY

URBANISME

CM-2019-119 - 31. APPROBATION DE LA CRÉATION DE L’AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE D’ANNONAY

CM-2019-120 - 32. PLAN LOCAL D’URBANISME POUR APPROBATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

ESPACES PUBLICS

CM-2019-121 - 33. DISSIMULATION DES RÉSEAUX SECS - RUE DE FONTANES - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARDÈCHE (SDE   07)

AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES

CM-2019-122 - 34. SCI   LES 3 PLATANES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AX1070

CM-2019-123 - 34’. RIVES DE FAYA - INSCRIPTION DE SERVITUDES EN FAVEUR DE LA COMMUNE (Dossier rajouté à l’OJ initial avec l’assentiment du CM)

PATRIMOINE BÂTI

CM-2019-124 - 35. TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS - HÔTEL DE VILLE - RÉNOVATION ET MISE EN CONFORMITÉ - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

CM-2019-125 - 36. TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS - MAISON DES SERVICES PUBLICS - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ ET DE SECURITE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

HABITAT

CM-2019-126 - 37. AIDE A LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU COEUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A DEUX PROPRIETAIRES

CM-2019-127 - 38. PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET DE L’INFORMATION DES DEMANDEURS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

CM-2019-128 - 39. OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE DU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE - APPROBATION DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE   PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE DU 2ÈME PROGRAMME DE TRAVAUX PORTANT SUR 5 IMMEUBLES

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

CM-2019-129 - 40. RIVES DE FAYA - DEMANDE CONJOINTE DE SUBVENTION AVEC EPORA   ET ANNONAY RHONE AGGLO AU TITRE DU FEDER   POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAYA CANSON (Dossier rajouté à l’OJ initial avec l’assentiment du CM)

QUESTIONS DIVERSES

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM 11 juin 2019

 Compte rendu succinct


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