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Conseil Municipal - séance du lundi 9 décembre 2019

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

ANNONAY RHÔNE AGGLO - RAPPORT D’ACTIVITES - PERIODE DU 1er JANVIER AU 31 DECEMBRE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SIGNATURE D’UNE CONVENTION   PORTANT MUTUALISATION DU SERVICE VAGUEMESTRE AVEC LE DEPARTEMENT DE l’ARDECHE

FINANCES COMMUNALES

BUDGET PRIMITIF   2020 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2019 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DE L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   2020 - BUDGET PRINCIPAL  

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA COMMUNE DU TEIL À LA SUITE DU SÉISME DU 11 NOVEMBRE 2019

RESSOURCES HUMAINES

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

REGIME INDEMNITAIRE - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 2019-106 et N°2019-108 RELATIVES AU REGIME INDEMNITAIRE ADHESION AU CONTRAT PREVOYANCE COLLECTIVE MAINTIEN DE SALAIRE DU CDG 07

MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DES ASTREINTES

RECENSEMENT DE LA POPULATION - CRÉATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS

SPORTS

CHARTE   SPORTIVE - OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2020

CULTURE

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION   DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2022 ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, LE

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION « CENTRE DE DANSE D’ANNONAY » DANS LE CADRE DE SON EMMÉNAGEMENT DANS LES LOCAUX DÉNOMMÉS « LE LIEU »

POLITIQUE DE LA VILLE

POLITIQUE DE LA VILLE - SIGNATURE D’UN AVENANT   A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LE PERIMETRE DU QUARTIER PRIORITAIRE " LES HAUTS DE VILLE " POUR L’ANNEE 2020

ESPACES PUBLICS

DISSIMULATION DES RÉSEAUX SECS - RUE DU DOCTEUR BARRY - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARDÈCHE (SDE   07)

AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES

GESTION FONCIERE - RÉGULARISATION FONCIÈRE AVEC RÉTROCESSION A LA COPROPRIÉTÉ "RESIDENCE DU DOMAINE DE LA GARE" DE LA PARCELLE CADASTREE AX1163 ET SISE 14 AVENUE DE LA GARE

CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE A LA SCI   PONSONNET - PARCELLE CADASTREE AP237 ET DOMAINE PUBLIC SIS PLACE GASTON NICOD

CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE À EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AS312 SISE CHEMIN DE DECHARGEVIN A MONSIEUR ERCAN ALEMDAR

ACQUISITION DE LA SECTION B DE LA PARCELLE CADASTRÉE AI78 SISE FONT CHEVALIER À ANNONAY AUPRES DE LA SCI   RÉSIDENCE DU PARC MIGNOT

HABITAT

AIDE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE COPROPRIÉTÉ

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

RIVES DE FAYA - AMÉNAGEMENTS INTERVENUS DANS LE CADRE DU PROJET URBAIN RIVES DE FAYA - SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIÈRE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO

COEUR DE VILLE HISTORIQUE - OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE - APPROBATION D’UN DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE

COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT RANCHET - CONFIRMATION DE L’INTÉRÊT DU PROJET A L’ISSUE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET A L’ENQUÊTE PARCELLAIRE

COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT RANCHET - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA  )

COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT MALLEVAL -

Documents joints

 Compte-rendu succinct du CM du 19/12/2019


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