Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal : lundi 1er février 2021

A partir de 18 h 30 - En Mairie d’Annonay - Salle Montgolfier
Publié le lundi 8 février 2021

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DES 28 SEPTEMBRE ET 7 DECEMBRE 2020

2 - CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L’EHPAD MON FOYER - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

3 - CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L’EHPAD MONTALIVET - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

4 - CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE LYON ET RHÔNE (SEPR) - ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

5 - PNRQAD   - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - IMMEUBLE EN ETAT MANIFESTE D’ABANDON SIS 17 RUE BOISSY D’ANGLAS

6 - CANDIDATURE AU DISPOSITIF PASSE TERRITOIRES PORTE PAR LE DEPARTEMENT DE l’ARDECHE POUR DU MOBILIER VELO

FINANCES COMMUNALES

7 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2021

8 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   2021 - BUDGET PRINCIPAL  

9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP 2019/01 "TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’HÔTEL DE VILLE" - AP 2019/02 "REQUALIFICATION DE LA PLACE DU CHAMP DE MARS - AP 2017/02 "RIVES DE FAYA"- AUTORISATION DE PROGRAMME N° 2020/02 - CLOTURE

AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES

10 - RETROCESSION FONCIÉRE DES PARCELLES CADASTREES AY 293, AY 300 ET AY 302 SISES RUE OLIVIER DE SERRE 07100 ANNONAY ISSUES DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL AU PROFIT DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE COSTE

11 - ACQUISITION FONCIÈRE DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER CADASTRÉ AP 493 ET SITUÉ QUAI DE MERLE 07100 ANNONAY AUPRÈS DE LA SCI   PONT CHEVALIER

EDUCATION JEUNESSE

12 - RENOUVELLEMENT DE L’AGREMENT DE SERVICE CIVIQUE

13 - PARTICIPATION AU PROJET "ARDECHE, JEUNESSE, RURALITE, AVENIR" ET DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE

SPORTS

14 - SIGNATURE D’UN AVENANT   A LA CONVENTION   D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE FOOTBALL CLUB D’ANNONAY

15 - SIGNATURE D’UN AVENANT   A LA CONVENTION   D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE HANDBALL CLUB ANNONAY

16 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE BASKET CLUB NORD-ARDECHE

17 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE CLUB SPORTIF ANNONEEN

18 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ANNONEENNE

19 - CHARTE   SPORTIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2021

CULTURE

20 - REMBOURSEMENT PARTIEL DES FRAIS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL D’ANNONAY EN RAISON DES MESURES PRISES PAR LE GOUVERNEMENT DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L’EPIDEMIE DE COVID 19

21 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ENSEMBLE HARMONIQUE D’ANNONAY

POLITIQUE DE LA VILLE

22 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LE PERIMETRE DU QUARTIER PRIORITAIRE "LES HAUTS DE VILLE", ANNEES 2021 ET 2022

ADMINISTRATION GENERALE

23 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

24 - MORATOIRE SUR LE DEPLOIEMENT DE LA 5G SUR LE TERRITOIRE D’ANNONAY

Compte rendu succinct - CM 1er fev. 21

faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche