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Prochain Conseil Municipal : Le lundi 10 décembre 2018

A partir de 18 h 30, en Mairie (Salle Montgolfier)

Publié le mardi 4 décembre 2018 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

FINANCES COMMUNALES

2 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2019

3 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   2019 - BUDGET PRINCIPAL  

4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP 2014/01 "CŒUR DE VILLE HISTORIQUE"

5 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP 2017/02 "RIVES DE FAYA"

6 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - OPÉRATION "TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’HÔTEL DE VILLE" - OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N° 2019/01

7 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - OPERATION "TRAVAUX PLACE CHAMP DE MARS" - OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N° 2019/02

8 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - CLÔTURE DE L’AP N° 2009/01 "RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER DU ZODIAQUE"

RESSOURCES HUMAINES

9 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - CREATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS

10 - FIXATION DES NOUVEAUX MONTANTS DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA CONVENTION   DE PARTICIPATION "PREVOYANCE" A PARTIR DU 1er JANVIER 2019

11 - REALISATION D’UNE MISE EN CONCURRENCE VISANT À LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION   DE PARTICIPATION EN ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L’ARDÈCHE (CDG07)

EDUCATION JEUNESSE

12 - SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE   JEUNESSE

13 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’UNE CONVENTION ANNUELLE POUR LA PARTICIPATION AU PROJET ARDÈCHE, JEUNESSE, INNOVATION, RURALITÉ, A INTERVENIR ENTRE LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE ET LA VILLE D’ANNONAY

14 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET LE GROUPEMENT DES OEUVRES LAÏQUES (GOLA) POUR LA PERIODE 2019-2021

15 - ORGANISATION DE LA 10EME FÊTE DU LIVRE JEUNESSE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET DU DÉPARTEMENT

CITOYENNETÉ

16 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET L’ASSOCIATION CAP SOLIDAIRES POUR LA PERIODE 2019-2021

SPORTS

17 - RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS   (OMS  )

18 - CHARTE   SPORTIVE - OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2019 CULTURE

19 - INSCRIPTION DE DEUX TABLEAUX DE L’ÉGLISE SAINT-FRANÇOIS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

PROMOTION DE LA VILLE - FÊTES ET CÉRÉMONIES

20 - APPROBATION D’UN AVENANT   A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2018-2020 AVEC L’ASSOCIATION "COMITE DE JUMELAGE"

POLITIQUE DE LA VILLE

21 - SIGNATURE D’UN AVENANT   A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LE PERIMETRE DU QUARTIER PRIORITAIRE« LES HAUTS DE VILLE »

RÉGIE MUNICIPALE D’EAU

22 - FIXATION DES TARIFS DU SERVICE DE L’EAU POTABLE APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2019

23 - FIXATION DES TARIFS DE PRESTATIONS DU SERVICE DE L’EAU POTABLE APPLICABLES AU 1er JANVIER 2019 A ANNONAY

VOIRIE - INFRASTRUCTURES

24 - TRAVAUX SD’AP - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS PAR ANNONAY RHÔNE AGGLO A LA COMMUNE D’ANNONAY - APPROBATION DE LA CONVENTION

AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES

25 - RÉGULARISATION DE DIVERSES EMPRISES FONCIÈRES SISES RUE HENRI GUIRONNET ET SON POURTOUR

26 - RÉGULARISATION FONCIÈRE AUPRÈS DE L’UNION IMMOBILIÈRE DES ORGANISMES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (UIOSS) DU HAUT-VIVARAIS - AVENUE DE L’EUROPE

27 - RÉGULARISATION FONCIÈRE DES LIMITES DE L’AVENUE DE BACKNANG ENTRE LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE ET LA COMMUNE D’ANNONAY

28 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AE131 AUPRÈS D’ARDÈCHE HABITAT - QUARTIER DU ZODIAQUE

HABITAT

29 - AIDE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE COPROPRIÉTÉ NON ÉLIGIBLE AUX AIDES DE L’ANAH

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

30 - PNRQAD   - REQUALIFICATION DE L’ILOT DÉGRADÉ DIT "RANCHET" - APPROBATION DU DOSSIER PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE DU PROJET - APPROBATION DU DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE - DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE CONJOINTE A LA PRÉFECTURE DE L’ARDÈCHE

31 - CŒUR DE VILLE HISTORIQUE - OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE (ORI) AVEC DUP DE TRAVAUX - DEMANDE DE PROROGATION

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/AP/ZE/Assemblées - Le 4 déc. 2018 - 11:53


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