ORDRE DU JOUR
Finances communales
1. Budget Principal - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
2. Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
3. Budget Principal - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 1
4. Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 1
5. Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
6. Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion
Information du Conseil municipal
7. Présentation des rapports annuels sur la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil municipal
Développement économique
8. Site de CANSON (FAYA et VIDALON) - Approbation de la convention opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)
Politique foncière territoriale
9. Commune d’Annonay - Centre ancien - Approbation de la convention opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)
Administration générale
10. Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du bureau de l’association Animations Economiques du Bassin d’Annonay
Ressources humaines
11. Personnel Communal - Organisation des services
12. Ressources Humaines - Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
13. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
14. Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire de transports à l’intérieur de la Commune d’Annonay
Jeunesse
15. Approbation de la convention tripartite et pluriannuelle d’objectifs à intervenir entre la Ville d’Annonay, l’Association « Cap Solidaire » et le Conseil Général
16. Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du Salon du Livre Social
17. Attribution de subventions allouées à diverses associations - Exercice 2010
Sports
18. Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale
Culture
19. Pratique artistique et musicale dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale
Aménagement architectural et urbanistique
20. Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Désignation des personnalités compétentes et des maîtres d’œuvre membres du Jury de Concours
21. Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des membres du Jury de Concours
22. Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des concurrents
