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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 28 JUIN 2010

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Budget Principal   - Exercice   2009 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et Affectation du Résultat 2009
2. Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice   2009 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et Affectation du Résultat 2009
3. Budget Principal   - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 1
4. Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 1
5. Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
6. Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion

Information du Conseil municipal


7. Présentation des rapports annuels sur la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil municipal

Développement économique


8. Site de CANSON (FAYA et VIDALON) - Approbation de la convention   opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

Politique foncière territoriale


9. Commune d’Annonay - Centre ancien - Approbation de la convention   opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

Administration générale


10. Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du bureau de l’association Animations Economiques du Bassin d’Annonay

Ressources humaines


11. Personnel Communal - Organisation des services
12. Ressources Humaines - Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
13. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
14. Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire de transports à l’intérieur de la Commune d’Annonay

Jeunesse


15. Approbation de la convention tripartite et pluriannuelle d’objectifs à intervenir entre la Ville d’Annonay, l’Association « Cap Solidaire » et le Conseil Général
16. Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du Salon du Livre Social
17. Attribution de subventions allouées à diverses associations - Exercice 2010

Sports


18. Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale

Culture

19. Pratique artistique et musicale dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale

Aménagement architectural et urbanistique


20. Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Désignation des personnalités compétentes et des maîtres d’œuvre   membres du Jury de Concours
21. Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des membres du Jury de Concours
22. Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des concurrents

Questions diverses

Documents joints

 Procès-verbal - séance du 28 juin 2010

 Compte-rendu succinct Conseil municipal 28 juin


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