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Conseil de rentrée


Publié le mardi 28 août 2012 par Service Questure

Le Conseil Municipal se réunira le :

LUNDI 24 SEPTEMBRE 2012

à 18 h 30 - En Mairie - Salle Montgolfier

Ordre du jour

Finances Communales

1. Taxe Locale d’Equipement - Demandes de remise de pénalités de retard

2. Budget Régie Municipale d’Eau - Exercice   2012 - Décision modificative n° 1

Administration Générale

3. Signature d’une convention   de partenariat 2012-2014 avec l’Association d’Education Routière du Haut Vivarais

4. Election de représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’Administration du LP J. & E. de Montgolfier, de la Cité Scolaire du Lycée Boissy d’Anglas et Cuminal et du Collège de la Lombardière(Modifications)

Santé Publique

5. Programme Régional de Santé établi par l’Agence Régionale de Santé (ARS) - Avis du Conseil Municipal

Education

6. Signature d’une convention   partenariale d’objectifs avec le GOLA (Groupement des Oeuvres Laïques d’Annonay)

7. Scolarisation d’enfants non résidents sur la commune d’Annonay – Abandon de créance

Jeunesse

8. Rénovation et aménagement du terrain multisports de la Croze Font Chevalier - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

Politique de la Ville

9. Jardins collectifs - Attribution d’une subvention - Signature d’une convention avec l’association « Les Vieux Quartiers »

10. Création d’un Observatoire Local de Prévention de la Délinquance - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

Culture

11. Exploitation des droits de l’ouvrage intitulé « Une église au cœur de la ville, une église centenaire... Notre Dame d’Annonay » - Signature d’une convention avec l’Office de Tourisme du Pays Annonéen - Attribution d’une subvention exceptionnelle

12. Signature d’une convention multipartenariale d’objectifs avec l’Association "Groupe d’ Art Contemporain" (GAC) - Attribution de la subvention 2012

13. Soutien à la langue et à la culture occitanes en Ardèche - Vœu du Conseil Municipal

Urbanisme

14. Elargissement du Chemin de Pantu - Acquisition partielle de la parcelle cadastrée BH 509 auprès des Consorts VILLEDIEU - Régularisation

15. Elargissement du Chemin de Pantu - Acquisition partielle de la parcelle cadastrée BH 239 auprès de Madame TOMMASINI - Régularisation

16. Elargissement du Chemin de Pantu - Acquisition partielle de la parcelle cadastrée BH 492 auprès de Madame Chantal FOSELLE - Régularisation

17. Cession d’une parcelle de terrain sise Quartier de Vaure à la SCI   DU RUISSEAU représentée par Monsieur Robert VALLA

Développement du Territoire

18. PNRQAD   - Mise a l’étude du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Constitution de la Commission Locale - Demandes de subvention

19. Cession des parcelles AN 273, 274, 275 et 276 à l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

20. Signature de l’avenant   n° 1 à la convention opérationnelle K004 PNRQAD   entre la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA), la Commune d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

21. Rachat à l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA) d’un logement et de locaux commerciaux sis rue Boissy d’Anglas - Parcelle AN 284

22. Définition d’un cadre pour la prise en charge des frais liés au relogement des ménages dont le logement est démoli dans le cadre du PNRQAD

23. Projet de rénovation urbaine du Zodiaque - Signature de l’avenant   n° 2 à la convention ANRU  

Bâtiments Communaux

24.Travaux de rénovation de la chaufferie et du réseau de chauffage à l’Ecole Maternelle Font Chevalier - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche dans le cadre de l’appel à projets développement durable 2012 - Energie

Voirie

25. Travaux de rénovation de l’éclairage public - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche dans le cadre de l’appel à projets développement durable 2012 - Energie

Environnement

26. Parrainage d’une ruche - Signature d’une convention avec la société API-PARTENAIRE

Questions Diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées – Le 18/09/12 - 09:32:49


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