ORDRE DU JOUR
Finances Communales
Budget Principal - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif,
du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
Budget Principal - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 1
Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2010
Décision Modificative n° 1
Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion
Information du Conseil Municipal
Présentation des rapports annuels sur la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
Développement Économique
Site de CANSON (FAYA et VIDALON) - Approbation de la convention opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)
Politique Foncière Territoriale
Commune d’Annonay - Centre ancien - Approbation de la convention opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)
Administration Générale
Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du bureau de l’association Animations Economiques du Bassin d’Annonay
Ressources Humaines
Personnel Communal - Organisation des services
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire de transports à l’intérieur
de la Commune d’Annonay
Jeunesse
Approbation de la convention tripartite et pluriannuelle d’objectifs à intervenir entre la Ville d’Annonay, l’Association « Cap Solidaire » et le Conseil Général
Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du Salon du Livre
Social
Attribution de subventions allouées à diverses associations - Exercice 2010
Sports
Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif
Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale
Culture
Pratique artistique et musicale dans le cadre du dispositif de l’accompagnement Educatif - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale
Aménagement Architectural et Urbanistique
Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Désignation des personnalités compétentes et des maîtres d’œuvre membres du Jury de Concours
Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des membres duu Jury de Concours
Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des concurrents
