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Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 28 juin


Publié le mardi 15 juin 2010 par Cabinet du Maire

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

- Budget Principal   - Exercice   2009 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et Affectation du Résultat 2009
- Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice   2009 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et Affectation du Résultat 2009
- Budget Principal   - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 1
- Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2010 Décision Modificative n° 1
- Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
- Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion

Information du Conseil Municipal

- Présentation des rapports annuels sur la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal

Développement Économique

- Site de CANSON (FAYA et VIDALON) - Approbation de la convention   opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

Politique Foncière Territoriale

- Commune d’Annonay - Centre ancien - Approbation de la convention   opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

Administration Générale

- Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du bureau de l’association Animations Economiques du Bassin d’Annonay

Ressources Humaines

- Personnel Communal - Organisation des services
- Ressources Humaines - Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
- Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
- Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire de transports à l’intérieur de la Commune d’Annonay

Jeunesse

- Approbation de la convention tripartite et pluriannuelle d’objectifs à intervenir entre la Ville d’Annonay, l’Association « Cap Solidaire » et le Conseil Général
- Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du Salon du Livre

Social

- Attribution de subventions allouées à diverses associations - Exercice 2010

Sports

- Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif
- Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale

Culture

- Pratique artistique et musicale dans le cadre du dispositif de l’accompagnement Educatif - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale

Aménagement Architectural et Urbanistique

- Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Désignation des personnalités compétentes et des maîtres d’œuvre   membres du Jury de Concours
- Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des membres duu Jury de Concours
- Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des concurrents

Questions Diverses


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