ORDRE DU JOUR
VOIRIE - INFRASTRUCTURES
Lancement du projet de la place des Cordeliers - Choix du candidat par le jury
Lancement du projet de la place des Cordeliers - Demande de subvention au titre du FNADT ( Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire)
FINANCES COMMUNALES
Budget principal - Exercice 2010 - Décision modificative n°2
Information du Conseil municipal
Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités
sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
Année 2009 - Information du Conseil municipal
VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil municipal de la Ville d’Annonay - Vœu sur le devenir de la Compagnie Nationale du Rhône
ADMINISTRATION GENERALE
Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Élection d’un nouveau représentant du Conseil municipal
Comité syndical du Syndicat Départemental d’Énergies de l’Ardèche (SDE 07)
Élection d’un nouveau représentant du Conseil municipal
Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de prestations de service pour le recrutement de personnel temporaire à intervenir entre la Ville d’Annonay et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Approbation de la convention
RESSOURCES HUMAINES
Convention de mutualisation de moyens et de services - Révision
Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
SPORTS
Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2010
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de « L’AGILITY CLUB ANNONAY
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association
« LES COPAINS DE TONIO »
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du club « PATRO SPORTS ANNONAY » (PSA)
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du « CLUB HALTEROPHILE ANNONEEN
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des clubs « CYCLOTOURISTES ANNONEENS » ET « ANNONAY JOGGING CLUB »
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY » (ACCA)
JEUNESSE
Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche et relative au poste de coordinateur Enfance/Jeunesse
Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement au profit du Groupement des Œuvres Laïques d’Annonay
CULTURE
Création d’un espace culturel et citoyen multifonctionnel – Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche dans le cadre du dispositif « PILOTS 2010 »
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la BATTERIE FANFARE D’ANNONAY pour son 30ème Anniversaire
BATIMENTS COMMUNAUX
Aménagement de la cantine scolaire de Vissenty - 2ème tranche - Demande
de subvention dans le cadre du Contrat Cap Territoire - Programmation 2010
POLITIQUE FONCIÈRE ET TERRITORIALE
Cession du site de la déchetterie sise rue Rhin et Danube à Annonay à la SOCIETE NUTRITION ET SANTE
Cession à titre onéreux de la propriété communale cadastrée BE 68 à BE 75
et BE560 et 561 au profit de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
