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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR

VOIRIE - INFRASTRUCTURES

- Lancement du projet de la place des Cordeliers - Choix du candidat par le jury
- Lancement du projet de la place des Cordeliers - Demande de subvention au titre du FNADT ( Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire)

FINANCES COMMUNALES

- Budget principal   - Exercice   2010 - Décision modificative n°2

Information du Conseil municipal

- Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers Année 2009 - Information du Conseil municipal

VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL

- Conseil municipal de la Ville d’Annonay - Vœu sur le devenir de la Compagnie Nationale du Rhône

ADMINISTRATION GENERALE

- Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Élection d’un nouveau représentant du Conseil municipal
- Comité syndical du Syndicat Départemental d’Énergies de l’Ardèche (SDE   07)
Élection d’un nouveau représentant du Conseil municipal
- Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de prestations de service pour le recrutement de personnel temporaire à intervenir entre la Ville d’Annonay et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Approbation de la convention  

RESSOURCES HUMAINES

- Convention   de mutualisation de moyens et de services - Révision
- Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques

SPORTS

- Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2010
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de « L’AGILITY CLUB ANNONAY
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « LES COPAINS DE TONIO »
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du club « PATRO SPORTS ANNONAY » (PSA)
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du « CLUB HALTEROPHILE ANNONEEN
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des clubs « CYCLOTOURISTES ANNONEENS » ET « ANNONAY JOGGING CLUB »
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY » (ACCA)

JEUNESSE

- Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche et relative au poste de coordinateur Enfance/Jeunesse
- Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement au profit du Groupement des Œuvres Laïques d’Annonay

CULTURE

- Création d’un espace culturel et citoyen multifonctionnel – Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche dans le cadre du dispositif « PILOTS 2010 »
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la BATTERIE FANFARE D’ANNONAY pour son 30ème Anniversaire

BATIMENTS COMMUNAUX

- Aménagement de la cantine scolaire de Vissenty - 2ème tranche - Demande de subvention dans le cadre du Contrat Cap Territoire - Programmation 2010

POLITIQUE FONCIÈRE ET TERRITORIALE

- Cession du site de la déchetterie sise rue Rhin et Danube à Annonay à la SOCIETE NUTRITION ET SANTE
- Cession à titre onéreux de la propriété communale cadastrée BE 68 à BE 75 et BE560 et 561 au profit de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

QUESTIONS DIVERSES

Documents joints

 Procès-verbal

 Compte-rendu succinct


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