Annonay sur twitter Annonay facebook

Prochain Conseil Municipal : le lundi 9 mai 2016

Séance publique - A partir de 18 h 30 en Mairie - Salle Montgolfier

Publié le mardi 26 avril 2016 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

N° de dossier/Délibérations

Finances communales

1. Budget Principal   2016 - Décision modificative n° 1

Administration générale

2. Exécution de travaux d’office pour compte de tiers - Autorisation donnée au Maire

3. Approbation de la convention   relative à un groupement de commandes de télécommunications entre la commune d’Annonay, la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay, le Centre communal d’action sociale et le Centre intercommunal d’action sociale

4. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de travaux pour la mise en conformité des ascenseurs - Conclusion d’une convention   entre la commune d’Annonay et la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay

Régie municipale d’eau

5. Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice   2015 - Adoption du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat de fonctionnement 2015

Ressources humaines

6. Recrutement de deux agents non titulaires

Sécurité et prévention de la délinquance

7. CLSPD - Financement du poste de Coordonnateur du CLSPD - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

8. CLSPD - Mise en œuvre des actions de prévention de la radicalisation portées par le CLSPD - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

9. Attribution d’une subvention à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes (AMAV)

Politique de la ville

10. Contrat de Ville 2016 - Validation des montants de la participation communale

11. Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles pour l’organisation de la journée internationale des droits des femmes à Annonay

Education-jeunesse

12. Opération « Rendez-vous aux jardins » - Octroi d’une subvention à « l’Association des vieux quartiers »

Jeunesse

13. Demande de subvention pour l’organisation d’un événement par le Conseil Municipal de la Jeunesse  

Education et citoyenneté

14. Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune d’Annonay et l’association « CAP SOLIDAIRES » pour la période 2016-2018

Sports

15. Cession foncière de la parcelle cadastrée AC1143 sise rue Mathieu Duret dans le cadre de la construction d’un centre aquatique

Culture

16. Versement d’une subvention à l’association culturelle conventionnée Scène de musiques actuelles 07 » (SMAC 07) - Répartition de l’enveloppe - Exercice   2016

17. Attribution de subventions aux associations du secteur « CULTURE » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016

Fêtes et cérémonies

18. Attribution de subventions aux associations du secteur « PROMOTION DE LA VILLE » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016

19. Attribution de subventions aux associations du secteur « ANCIENS COMBATTANTS » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016

Patrimoine

20. Cession des parcelles cadastrées AX1080 et AX1081 sises 7 place des Cordeliers à Annonay à Monsieur Georges BLACHON

Espaces publics

21. Réseaux secs - Projet de remplacement des lampes à mercure - Approbation de la convention avec le Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche (SDE   07)

22. Eau potable - Réhabilitation des réseaux humides et de la voirie – Quartier Saint François - Annonay - Approbation de la convention de groupement de commandes entre la commune d’Annonay et la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay

Développement du territoire

23. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU coeur de ville historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à deux propriétaires

24. Demande de subvention à l’Etat au titre de territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)

25. Révision du POS   en PLU   - Présentation du prézonage au Conseil Municipal

Questions diverses


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche