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Conseil Municipal : le lundi 18 décembre 2017

A partir de 18 h 30, en Mairie (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

FINANCES COMMUNALES

2 - REGIE MUNICIPALE D’EAU D’ANNONAY - EXERCICE   2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1

3- FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2018

4 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   - EXERCICE   2018 - BUDGET PRINCIPAL  

5 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2018

6 - RÉGIE MUNICIPALE D’EAU D’ANNONAY - AUTORISATION DE PROGRAMME AP2016/01 - « CONSTRUCTION D’UNE USINE DE PRODUCTION D’EAU POTABLE » - ADAPTATION DES CREDITS DE PAIEMENT

7 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - CLOTURE DE L’ AP2017/01 "GROUPE SCOLAIRE FONT CHEVALIER"

8 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP2017/02 "RIVES DE FAYA"

9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP2014/01 "COEUR DE VILLE HISTORIQUE"

10 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CE EN COURS - AP2009/01 "RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER DU ZODIAQUE"

11 - RAPPORT D’OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU 25 NOVEMBRE 2016 - PRESENTATION DU BILAN DES ACTIONS ENTREPRISES PAR LA VILLE D’ANNONAY

RESSOURCES HUMAINES

12 - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS

13 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - CREATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

14 - "RIVES DE FAYA" - CONVENTION   OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LA SAS CINE CIMES

15 - "RIVES DE FAYA" - SUBVENTION D’EQUIPEMENT A LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE

EDUCATION JEUNESSE

16 - ORGANISATION DE LA 8ÈME FÊTE DU LIVRE JEUNESSE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET DU DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE

SCOLAIRE - PÉRISCOLAIRE

17 - APPROBATION DE LA CONVENTION   DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTION LIRE ET FAIRE LIRE

18 - PARTICIPATION COMMUNALE OBLIGATOIRE AU FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC L’ORGANISME DE GESTION DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC  ) DE L’ÉCOLE SAINTE-CLAIRE

19 - PARTICIPATION COMMUNALE OBLIGATOIRE AU FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION INTERVENUE AVEC L’ORGANISME DE GESTION DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC  ) DE L’ECOLE MONTALIVET

20 - APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES ELEVES EXTERIEURS SCOLARISES DANS UNE ECOLE PUBLIQUE D’ANNONAY

SPORTS

21 - CHARTE   SPORTIVE - OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2018

SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

22 - STRATEGIE MUNICIPALE EN FAVEUR DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE

RÉGIE MUNICIPALE D’EAU

23 - FIXATION DES TARIFS DU SERVICE DE L’EAU POTABLE APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2018

24 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LA REGIE MUNICIPALE D’EAU ET LA REGIE ASSAINISSEMENT POUR LA GESTION ET LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées - Le 20 décembre 2017 - 17:00

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM DU 18 DEC. 2017

 Compte rendu succinct


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