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Conseil Municipal - Lundi 4 mai 2015

A partir de 18 h 30 - En mairie - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil Municipal

1. Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 31 mai 2013 au 1er juin 2014 - Débat

Régie municipale d’eau

2. Appel à projet pour la réduction des fuites d’eau sur les réseaux publics - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse

3. Modification de la durée d’amortissement des biens

Ressources humaines

4. Ajustement du tableau des effectifs

5. Frais de déplacement - Liste des fonctions itinérantes et modalités de versement de l’indemnité forfaitaire correspondante

Administration générale

6. Fourniture de matériel et d’appareillage électrique - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre - Conclusion de la convention   à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale

7. Acquisition de vêtements de travail - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché - Conclusion de la convention   à intervenir entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

8. Fournitures de bureau - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché - Conclusion de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bas- sin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale

9. Modification de la représentation de la commune d’Annonay au sein du Conseil d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement - Collèges et lycées situés sur la commune d’Annonay

9bis - Conseil d’Administration de la SACOGA - Election d’un représentant suppléant du Conseil Municipal (Délibération   rajoutée à l’ordre du jour avec l’assentiment du Conseil Municipal)

Education - Jeunesse

10. Participation communale obligatoire au financement des écoles privées sous contrat d’association - Approbation du renouvellement de la convention intervenue avec les Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC  )

11. Projets Adolescents - Approbation de la convention de financement « Fonds publics et territoires » entre la commune d’Annonay et la Caisse d’Allocations Familiales

12. Organisation de la Fête du Livre Jeunesse

13. Opération « Rendez-vous aux jardins » - Octroi d’une subvention à « L’ASSOCIATION DES VIEUX QUARTIERS »

14. Organisation du Forum Santé - Demandes de subventions auprès de l’Etat dans le cadre du Contrat de Ville (Programmation 2015) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre d’un appel à projets spécifiques

15. Portail Famille - Mise en place du paiement par carte bancaire par internet pour les factures émises par la commune

Politique de la Ville

16. Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat de Ville 2015

17. Organisation de la Journée internationale des droits des Femmes - Attribution d’une subvention à l’association « COUPLES ET FAMILLES ARDECHE » (ACFA)

Sports

18. Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte   Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice   2015

19. Octroi de subvention à « L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY » (ACCA) - Exercice   2015

Vie associative

20. Approbation et autorisation de signature d’une convention triennale (2015/2017) de partenariat et d’objectifs avec l’association « COMITÉ DE JUMELAGE »

21. Protocole et cérémonies - Attribution de subventions aux associations du secteur « Promotion de la Ville » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015

22. Protocole et cérémonies - Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens Combattants » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015

Culture

23. Attribution de subventions aux associations du secteur « Culture » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015

24. Attribution des subventions aux associations culturelles conventionnées - MJC – APSOAR – UNE ILE AU LARGE - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015

Espaces publics

25. Travaux de confortement du ruisseau de Varagnes – Approbation de la convention d’assistance maîtrise technique et financière avec le Syndicat des Trois Rivières  

Patrimoine

26. Transfert de propriété de la parcelle B 848 de la commune d’Annonay à la commune de Saint-Clair

Développement du territoire

27. CGLLS - Attribution d’une subvention d’équipement à ARDECHE-HABITAT dans le cadre du protocole à la reprise du patrimoine de l’OPMHLM par l’OPH VIVARAIS HABITAT

28. Travaux de dévoiement des réseaux d’assainissement rue Jarnieux dans le cadre de la requalification de l’îlot Boissy d’Anglas PNRQAD   - Attribution d’une subvention d’équipement à la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay et signature d’une convention

29. PNRQAD   - Désaffectation et déclassement de l’escalier de Jarnieux dans le domaine privé de la commune

Questions diverses

OD/CD/ZE/Assemblées - Le 27 avril 2015 - 10:43

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM DU 4 MAI 2015

 Compte-rendu succinct - CM du 4 mai 2015


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