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Prochain Conseil Municipal - Lundi 23 février 2015

A partir de 18 h 30, en Mairie, salle Montgolfier

Publié le mercredi 11 février 2015 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Budget principal   - Exercice   2015 - Décision modificative n° 1

Ressources humaines

2. Avenant   à la convention   de mutualisation de moyens et de services conclue le 30 janvier 2012 entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, le CCAS et le CIAS

Sports

3. Approbation et autorisation de signature de la convention   d’objectifs à intervenir avec les clubs sportifs suivants : l’ANNONEENNE, le FCA (Football Club Annonéen), le HBCA (Handball Club Annonay), le BCNA (Basket Club Annonéen) et le CSA (Club Sportif Annonéen)

4. Attribution de subventions aux clubs sportifs suivants : BCNA, CNA, CSA, FCA et HBCA - Exercice   2015

Education

5. Périscolaire - Validation du projet éducatif territorial (PEDT)

Régie municipale d’eau

6. Projets d’amélioration en eau potable - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015

Espaces publics

7. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Approbation de la convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage avec le SDE   07 pour la dissimulation des réseaux - Exercice 2015

8. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) - Travaux d’assainissement

9. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Approbation et autorisation de signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir entre la commune d’Annonay et le Département de l’Ardèche

10. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015 – Travaux d’eau potable

11. Route Levert - Réfection du mur de soutènement – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015

12. Travaux de réfection du sol souple de la cour de l’école maternelle des Cordeliers - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015

Voirie- Espaces verts

13. Acquisition d’une désherbeuse thermique - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et de la Région Rhône-Alpes - Exercice 2015

Voirie

14. Dénomination de la nouvelle voie traversant la ZAE de Marenton

Patrimoine bâti

15. Travaux de rénovation de la chaufferie de l’Hôtel de Ville - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015

16. Travaux de rénovation de la chaufferie de l’école Font Chevalier et du groupe scolaire Jean Moulin - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015

17. Bâtiments scolaires communaux - Travaux de rénovation de chaufferies - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

Développement du territoire

18. Contournement est d’Annonay - Signature de l’avenant   n° 1 à la convention pour la réalisation des contournements est d’Annonay et de Davézieux, liaison RD 370-371/820

19. Transport - Commission locale d’évaluation des charges (CLECT) - Validation des attributions de compensation définitives

Développement économique

20. Exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du fonds de commerce de boucherie-charcuterie-rôtisserie-traiteur - SAS BOUCHERIE GRAIL - Monsieur Jérémy GRAIL - 24 rue de Deûme

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Asssemblées/Le 11.02.2015


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