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Conseil Municipal : Le lundi 24 septembre 2018

A partir de 18 h 30, en Mairie (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - DÉMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE - MADAME ALINE DECORME (en lieu et place de Monsieur Anthony LAURENT)

2 - ELECTION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES (Consécutivement à la démission de Monsieur Anthony LAURENT, Conseiller Municipal)

3 - ELECTION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERSES STRUCTURES ET AUTRES INSTANCES (en lieu et place de Monsieur Anthony LAURENT)

4 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

5 - MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY

FINANCES COMMUNALES

6 - BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 01

7 - GARANTIE D’EMPRUNT - GARANTIE PARTIELLE D’UN EMPRUNT CONTRACTE PAR LA S.A. D’H.L.M. FOYER VELLAVE - EMPRUNT DE HAUT DE BILAN - MONTANT EMPRUNTE : 800 000,00 €

8 - STATIONNEMENT PAYANT D’ANNONAY - CLÔTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES - REMBOURSEMENT DES ABONNEMENTS SOUSCRITS

RESSOURCES HUMAINES

9 - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS

10 - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL AUPRÈS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO

EDUCATION JEUNESSE

11 - APPROBATION DE LA CONVENTION   "PROMENEUR DU NET 2018" À INTERVENIR AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ARDÈCHE

SPORTS

12 - OCTROI DE SUBVENTIONS A TITRE EXCEPTIONNEL AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS SUIVANTS : "LE TAEKWONDO CLUB D’ANNONAY", "LE PHOENIX TOUCH RUGBY", "LES CENTRES SOCIAUX ET FAMILIAUX D’ANNONAY" et "L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS  /MANIFESTATION DE L’ARDECHOISE" - ANNEE 2018

13 - OCTROI DE SUBVENTION A "L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY" (ACCA) - EXERCICE   2018

CULTURE

14 - APPROBATION DE LA CONVENTION   TRIPARTITE A INTERVENIR ENTRE LE COLLEGE LES PERRIERES, LE SYNDICAT MIXTE ARDECHE MUSIQUE ET DANSE ET LA COMMUNE D’ANNONAY DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE CLASSE A HORAIRE AMENAGE (CHAM)

PROMOTION DE LA VILLE - FÊTES ET CÉRÉMONIES

15 - FESTIVITES DE FIN D’ANNEE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INITIATIVES LOCALES (FIL)

16 - LOGISTIQUE DES ANIMATIONS - SALLES VOUTÉES MAISON DES ASSOCIATIONS - ESPACE DES CORDELIERS (SALLE ET COUR) - APPROBATION ET MISE EN PLACE D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR

POLITIQUE DE LA VILLE

17 - PARC MUNICIPAL MIGNOT - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU JARDIN PARTAGE AUX ASSOCIATIONS "ADSEA", "COLLECTIF 31" ET "CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT DU PILAT" (CPIE)

RÉGIE MUNICIPALE D’EAU

18 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

19 - DÉVOIEMENT DES RÉSEAUX D’EAU POTABLE SIS GIRATOIRE DE GARDACHE - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE

ESPACES PUBLICS

20 - TRAVAUX DE VOIRIE A BERNAUDIN - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT "ARDECHE HABITAT"

HABITAT

21 - VENTE DE 6 VILLAS SISES QUARTIER DU ZODIAQUE PAR ARDECHE HABITAT

URBANISME

22 - SUPPRESSION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE CHARNAS 2 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

23 - ELABORATION DU PLUIH D’ANNONAY RHONE AGGLO- DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

24 - APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE DU PROGRAMME "ACTION CŒUR DE VILLE" AVEC L’ETAT, ANNONAY RHÔNE AGGLO ET AUTRES PARTENAIRES

25 - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ DU PARKING DE LA VALETTE ET DE CRÉATION D’UN NOUVEL ÉTAGE DE STATIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2018

26 - PNRQAD   - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT DÉGRADÉ DIT "RANCHET"- CALENDRIER ET MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE - APPROBATION

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées/Le 25 sept. 2018 - 15 h 30

Documents joints

 PV CM 24 SEPT. 2018

 CM 24.09.18 - Compte rendu succinct


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