Annonay sur twitter Annonay facebook

Prochain Conseil Municipal : Le lundi 20 novembre 2017

A partir de 18 h 30 en Mairie - Salle Montgolfier

Publié le mardi 14 novembre 2017 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. DÉMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - MONSIEUR DAVID FRANÇOIS (en lieu et place de Madame Isabelle FRANÇOIS)

2. DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

3. ELECTION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES (consécutivement à la démission de Madame Isabelle FRANÇOIS, Conseillère Municipale)

4. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE (SDE   07) - ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS

5. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION "ANNONAY RHÔNE AGGLO" - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY

Finances communales

6. BUDGET PRINCIPAL   2017 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

7. BUDGET PRIMITIF   2018 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2018

Citoyenneté

8. RENOUVELLEMENT DE L’AGREMENT D’ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE

9. SIGNATURE DE LA CONVENTION   "PROMENEURS DU NET" ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ARDÈCHE

Affaires immobilières et foncières

10. RÉGULARISATION FONCIÈRE D’UNE EMPRISE PARCELLAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AV154

11. ACQUISITION DANS LE CADRE DES RÉGULARISATIONS FONCIÈRES DE PARCELLES PROPRIÉTÉS DE LA S.A. LE FOYER VELLAVE, CLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE

Habitat

12. AIDE À LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À DEUX PROPRIÉTAIRES

Questions diverses


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche