Annonay sur twitter Annonay facebook

Prochain Conseil Municipal : le lundi 10 avril 2017

A partir de 18 h 30 en Mairie, salle Montgolfier

Publié le mardi 4 avril 2017 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

Ressources humaines

1. Ajustement du tableau des emplois

Scolaire

2. Bâtiments communaux - Groupe scolaire Font Chevalier - Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)

Scolaire et périscolaire

3. Approbation du règlement de fonctionnement des temps périscolaires (cantine, garderie et activités périscolaires)

Jeunesse

4. Participation au groupement du projet Ardèche jeunesse, innovation, ruralité inscrit dans le cadre du programme d’investissement d’avenir pour la jeunesse (13-30 ans)

Politique de la Ville

5. Contrat de Ville 2017 - Validation des montants de la participation communale

6. Réalisation d’une aire de jeux dans le Coeur de Ville Historique d’Annonay - Demande de subvention d’investissement à la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Sécurité et prévention de la délinquance

7. Financement du poste de coordonnateur CLSPD - Demande de subvention auprès de l’Etat

Culture

8. Conservatoire à rayonnement communal d’Annonay – Fonctionnement - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche

9. Aménagement de la Chapelle Sainte Marie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Promotion de la Ville - Protocole et cérémonies

10. Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens combattants » - Exercice   2017

Régie municipale d’eau

11. Approbation de la convention   d’installation, d’exploitation et de maintenance du système de turbinage de la force hydraulique du réseau d’eau potable du Ternay avec la Société Générale Hydro Electricité & Cie (GHE5)

12. Etude de volume prélevable au Barrage du Ternay – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée- Corse (RMC)

Prospective et urbanisme

13. Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit des sols (ADS) pour les communes membres d’Annonay Rhône Agglo

Foncier

14. Cession de la parcelle cadastrée AH188 sise allée de Beauregard à Annonay à M. et Mme YALBIRDAK & M. et Mme  KAYACI

Patrimoine bâti

15. Implantation des sirènes du réseau d’alerte - Système d’alerte et d’information des populations (SAIP) - Approbation de la convention   entre la commune d’Annonay, Annonay Rhône Agglo et l’Etat et relative au raccordement d’une sirène au SAIP

16. Implantation des sirènes du réseau d’alerte - Système d’alerte et d’information des populations (SAIP) - Approbation de la convention entre l’Etat, la commune d’Annonay, l’association « Vallon des pins », « l’association Cévenole d’Education Notre-Dame » et la commune d’Annonay et relative au raccordement d’une sirène communale au SAIP

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées - Le mardi 4 avril 2017- 16 h 23


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche