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Prochain Conseil Municipal : LUNDI 15 FEVRIER 2016

A partir de 18 h 30 - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier

Publié le mardi 9 février 2016 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. - Election d’un Adjoint

2. - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (structures externes, comités, commissions permanentes et autres instances consultatives)

3. - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs - Conclusion d’une convention   entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

Ressources Humaines

4. - Ajustement du tableau des effectifs

Fêtes et Cérémonies

5. - Approbation de la convention   pluriannuelle d’objectifs entre la commune d’Annonay et l’Association « ANNONAY BERCEAU DE L’AEROSTATION » pour la période 2016-2018

Jeunesse

6. - Organisation de la 7ème Edition de la Fête du Livre Jeunesse - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du Département de l’Ardèche

Sports

7. - Régularisation foncière de la parcelle AK168 sise Avenue Jean Jaurès dans le cadre de la construction du gymnase Marmaty

Bâtiments communaux

8. - Travaux de changement du réseau de chauffage de l’école élémentaire de Font Chevalier - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice   2016

9. - Travaux de rénovation de la chaufferie de l’école Malleval - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice   2016

10. – Mise en accessibilité des bâtiments communaux recevant du public et des installations ouvertes au public relevant de l’agenda d’accessibilité programmée – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016

Patrimoine bâti

11. - Elaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)

Espaces publics

12. - Travaux de rénovation de la cour de l’école élémentaire des Cordeliers - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016

13. - Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure (s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE   07)

Régie municipale d’eau

14. - Eau potable - Travaux de rénovation du réseau d’eau potable - Petite rue de Faya, Montée du Blaru, rue de la Récluzière (partie haute), place de la Récluzière (partie haute), rue Achille Gamon et Place Saint François - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016

Développement du territoire

15. - Accord de la commune d’Annonay sur la poursuite de la procédure de révision du POS   en PLU   par la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

16. - Délibération   portant acceptation de la délégation du droit de préemption urbain

17. - Rénovation urbaine du centre ancien d’Annonay - Approbation de l’avenant   n° 3 à la convention opérationnelle K004 avec l’EPORA  

18. - Cession de terrains de l’ancienne propriété MORAILLON HALLUITE à la Société « MAISONS DU GROUPE »

19. - PRU Zodiaque - Acquisition d’un terrain sis rue de Galilée à ARDÈCHE HABITAT à l’euro symbolique et classement dans le domaine public de la commune

20. - Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU coeur de ville historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à trois propriétaires

21. - Coeur de Ville historique - Place de la Liberté - Missions de concertation et de maîtrise d’oeuvre – Demande de subventions auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du CDDRA Ardèche Verte

Développement économique

22. - Intention d’exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du droit au bail de la SARL « AU PETIT TALMELIER » - Fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie exploité à Annonay, 14 rue Sadi Carnot

Questions diverses

OD/CF/ZE/Assemblées/mar. 9 février 2016 - 15:22:05


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