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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 21 FEVRIER 2011

SALLE MONTGOLFIER

Finances Communales

1. Finances Communales - Budget Primitif   2011 - Débat d’Orientation Budgétaire
2. Finances Communales - Versement d’une avance sur subvention au profit du Comité de Jumelage - Exercice   2011

Administration Générale

3. Administration Générale - Syndicat des Trois Rivières  
Adhésion de la Commune de PEAUGRES - Avis du Conseil Municipal
4. Administration Générale - Syndicat des Trois Rivières  
Adhésion de la Commune de FELINES - Avis du Conseil Municipal

Jeunesse

5. Jeunesse - Place des jeunes dans la société - Présentation du clip réalisé par les Elus du Conseil Municipal de Jeunes à la suite de leur participation au Congrès National de Pau
6. Jeunesse - Projet expérimental destiné au public adolescent - Approbation et signature de la convention   à intervenir avec la Caisse d’Allocations Familiales du Haut Vivarais
7. Jeunesse - Organisation d’un forum jeunesse
8. Jeunesse - Création d’un lieu d’accueil jeunes
9. Jeunesse - Journée éco-déplacement du Conseil Municipal de la Jeunesse   (CMJ  )

Ressources Humaines

10. Ressources Humaines - Approbation de la convention   avec le Centre de Gestion de l’Ardèche et portant sur l’intervention sur dossiers CNRACL
11. Ressources Humaines - Régime indemnitaire du cadre d’emplois des techniciens territoriaux
12. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

Sports

13. Sports - Subventions attribuées aux associations et Clubs Sportifs : BCNA, CNA, CSA, FCA et HBCA - Exercice   2011
14. Sports – Boulodrome Régis Perbet - Révision de la convention d’utilisation avec l’Association des Joueurs de Boules d’Annonay (ASJBA)
15. Sports - Création d’un terrain de rugby synthétique A7 - Demande de subvention auprès de l’Etat et au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2011

Culture

16. Culture - Festival Région en Scène 2011 - Approbation de la convention de partenariat à intervenir entre la Commune d’Annonay et l’Association « LE MAILLON »

Culture (suite)

17. Culture - Salle Polyvalente et espace d’animation - Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2011

Politique Foncière Territoriale

18. Politique Foncière Territoriale - Quartier de Fontanes - Réalisation d’un quartier durable - Cession de l’emprise foncière cadastrée AP n° 328 au profit d’EPORA  
19. Politique Foncière Territoriale - Régularisation foncière - Opération de Rénovation Urbaine LOGIREL - Rétrocession de parcelles dans le domaine public de la Commune

Urbanisme

20. Urbanisme - Mise à disposition d’un local au profit des CENTRES SOCIAUX ET FAMILIAUX D’ANNONAY - Approbation de la convention à intervenir entre la VILLE D’ANNONAY, la Communauté de Communes du bassin d’Annonay et les CENTRES SOCIAUX ET FAMILIAUX d’Annonay

Voirie

21. Voirie - Travaux pour d’importantes réparations de voirie et ouvrages d’art consécutifs à un fait de catastrophe naturelle - Demande de subvention auprès de l’Etat et au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) Exercice 2011

Eau Potable

22. Eau Potable - Régie Municipale d’Eau d’Annonay - Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 01
23. Eau Potable - Régie Municipale d’Eau d’Annonay - Tarification spécifique de l’eau pour les usages agricoles
24. Eau Potable - Régie Municipale d’Eau d’Annonay - Approbation de la convention à intervenir avec l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse et relative au versement d’acomptes au titre de la redevance pour pollution
25. Eau Potable - Régie Municipale d’Eau d’Annonay - Travaux d’investissement - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2011

Questions Diverses

Documents joints

 PROCES-VERBAL - SEANCE DU LUNDI 21 FEVRIER 2011

 Compte-Rendu Succinct


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