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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR

Délibérations

1. Démission d’un membre de l’assemblée communale - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (En remplacement de Mme Solange VIALETTE)

Finances Communales

2. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2011 - Budget Principal  
3. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2011 – Budget Annexe de la Régie Municipale de l’Eau
4. Autorisations de programme / Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours (AP2005/03 – Réalisation de la Voie de Deûme)
5. Budget Principal   - Exercice   2010 - Décision modificative n°04

Administration Générale


6. Élection d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (En remplacement de Mme Solange VIALETTE)
7. Élection d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de différents Comités et Commissions Municipales (en remplacement de Mme Solange VIALETTE)
8. Formation et composition des Commissions Municipales - Modification
9. Participation de l’Etat à la réparation des dégâts causés par les intempéries aux biens non assurables
10. Convention   d’objectifs intervenue avec l’Education Routière - Antenne de la Prévention Routière - Modification

Ressources Humaines


11. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

Nouvelles Technologies


12. Mise à disposition de matériels et logiciels - Approbation de la convention   à intervenir entre la Commune d’Annonay et le SIVU   DES INFOROUTES DE L’ARDECHE  

Jeunesse


13. Contrat Enfance   Jeunesse - Approbation de l’avenant  

Sports


14. Dispositif d’Education par le Sport (ex. Contrat Educatif Local)- Renouvellement de la convention avec les clubs sportifs : L’ANNONEENNE - BCNA - FCA – HBCA et CSA
15. Création d’un terrain de rugby synthétique A7- Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche, du Conseil Régional, de la Fédération Française de Rugby et du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Culture


16. Conservatoire à Rayonnement Communal d’Annonay - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche

Rénovation Urbaine


17. Opération de rénovation urbaine du quartier Zodiaque - Réalisation des travaux d’espace public et de voirie - Demande de subventions au Conseil Régional de Rhône-Alpes

Politique Foncière Territoriale


18. Cession des parcelles cadastrées AC n° 1039, 1040, 1041 et 1128 au profit de la SCI   MIR
19. Affectation de parcelles au profit du Lycée Boissy d’Anglas et de la Ville d’Annonay Régularisation
20. Cession de la parcelle cadastrée BE n° 955 au profit de l’ADAPEI  

Prévention et Gestion des Risques Naturels


21. Élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Questions Diverses

Documents joints

 Procès-verbal

 Compte-Rendu Succinct


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