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Lundi 30 Juin 2008

Ordre du jour du conseil du Lundi 30 Juin 2008 :

Information

165.Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice   2007 - Information du Conseil Municipal

Finances Communales

166.Budget Principal   - Exercice   2007 - Appro-bation du Compte Administratif  ,du Compte de Gestion   et Affectation du résultat 2007 167.Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2007- Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et Affectation du résultat 2007 168.Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2007- Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2007 169.Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2007 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2007 170.Adoption du Budget Principal   - Exercice 2008 - Budget Supplémentaire   171.Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice 2008 - Budget Annexe des Affaires Economiques 172.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2008 - Budget Annexe de l’Eau 173.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2008 - Budget Annexe de l’Assainissement 174.Taxe Locale d’Equipement - Demande de remise de pénalité de retard 175.Participation municipale au bénéfice du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Envi-ronnement de l’Ardèche (CAUE  ) - Convention   d’accompagnement à l’élaboration d’un projet urbain 176.Octroi de subventions dans le cadre des animations d’été 2008

Administration Générale

177.Non renouvellement du bail commercial consenti à Mme Nicole RAVEL - Versement d’une indemnité d’éviction 178.Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal 179.Intention de fusion entre l’Office Public Municipal d’Annonay et Vivarais Habitat Délibération   de principe

Personnel Communal

180.Personnel Communal - Modifications du Tableau des effectifs 181.Personnel Communal - Détermination des quotas d’avancement de grade

Développement Economique

182.Opération Urbaine Collective - Mise à jour du règlement d’attribution de l’aide à la moderni-sation des points de vente - Validation

Sports

183.Adhésion de la Commune d’Annonay à l’ANDES - Association Nationale des Elus en charge du Sport 184.O.M.S. - Office Municipal des Sports   - Répartition de la subvention Masse Elite Education - Année 2008 - Clubs Sportifs d’Annonay 185.O.M.S. - Office Municipal des Sports   - Répar-tition de la subvention municipale de fonction-nement - Année 2008 - Clubs Sportifs d’Annonay

Social

186.Renouvellement des actions inscrites au titre du Contrat Enfance   Jeunesse intervenu avec la Caisse d’Allocations Familiales 187.Réalisation de logements à Annonay - Acces-sion sociale à la propriété Convention   à inter-venir entre la Commune d’Annonay, la SACICAP Vallée du Rhône et l’Habitat Dauphinois

Voirie /Domaine Public

188.Dénomination de voies 189.Intervention des services municipaux sur le domaine public suite à une défaillance privée

Travaux - Aménagements Urbains

190.Marché de conception du projet de rénovation urbaine et de formulation d’un dossier de subvention à l’ANRU   n° 6S0702 - Conclusion d’un marché complémentaire n° 2 à intervenir avec la Sté HTC 191.Marché de travaux n° 15.V0704 - Réalisation de la Voie de Deûme « Sécurisation des parois » - Lot n° 7 - Conclusion d’un marché complémentaire à intervenir avec l’Entreprise CAN

Patrimoine - Urbanisme

192.Opération de subventionnement du ravalement des façades - Demande de subvention auprès de la Région 193.Cession d’une portion de terrain cadastrée AD n° 59 au profit de Mme TRUONG lieudit Baray - Délibération   modificative

Eau & Assainissement

194.Contrat de délégation de service public d’exploitation de l’eau potable conclu avec la SAUR - Conclusion d’un avenant   -n° 5- de prolon-gation 195.Contrat de délégation de service public d’exploitation de l’assainissement conclu avec la SAUR - Conclusion d’un avenant   -n° 6- de prolongation

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 30 Juin 2008 au format pdf


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