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Lundi 29 Septembre 2008

Ordre du jour du conseil du Lundi 29 Septembre 2008 :

Information au Conseil Municipal

- Décharge de fonctions du Directeur Général des Services

Finances Communales

207.Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur les comptes de la Commune d’Annonay pour les exercices 2001 et suivants - Communication du rapport à l’assemblée délibérante 208.Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables - Budget Principal   - Exercice   2008 209.Garantie partielle de 4 emprunts contractés par la S.A Coopérative de Production d’Habita-tions à Loyer Modéré HABITAT DAUPHINOIS / Opération « Réalisation de 13 logements locatifs Résidence de l’Ovalie 07 ANNONAY » 210.Garantie partielle d’un emprunt contracté par la S.A Coopérative de Production d’Habitations à Loyers Modérés Habitat Dauphinois / Opération « Réalisation de 4 villas jumelées destinées à la location accession - Résidence de l’Ovalie 07100 ANNONAY » 211.Mise en œuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure(Article 171 de la loi n° 2008-776 du 04 août 2008 de modernisation de l’économie)

Développement Economique

212.Attribution d’une subvention à la jeune Chambre Economique d’Annonay pour l’attribution du label Annonay Bienvenue dans les Commerces (ABC) 213.Attribution d’une subvention à la Fédération des Commerçants ANNONAY +

Administration Générale

214.Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Election d’un représentant titulaire du Conseil Municipal 215.SIVU   DES INFOROUTES DE L’ARDECHE   - Retraits de communes et de groupements de communes 216.Commission Consultative des Services Publics Locaux d’Annonay - Désignation d’un membre titulaire représentant les associations de Consommateurs

Personnel Communal

217.Personnel Communal - Modifications du tableau des effectifs

Social

218.Fusion de l’Office Public Municipal d’Habitations à Loyers Modérés d’ANNONAY (OPMHLM) avec l’Office Départemental « VIVARAIS HABITAT » 219.Contrat Enfance   Jeunesse 2008/2011 - Appro-bation et autorisation de signature du Maire

Scolaire

220.Indemnité représentative de logement des instituteurs – Participation communale

Sports

221.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Réparti-tion de la subvention aux Clubs Sportifs - Année 2008 222.Subventions aux associations sportives - Année 2008 223.Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay au profit de l’Office Municipal des Sports   (OMS  ) 224.Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay au profit del’Association Communale de Chasse Agréée d’Annonay (ACCA)

Culture

225.Moulin à images - Tournage d’un film sur les Métiers du Cuir - Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay 226.Festival Région en Scène 2008 - Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay

Travaux - Aménagements Urbains

227.Réalisation de la Voie de Deûme - Avenants aux marchés de travaux n° 15.V0704

Urbanisme

228.Mise à disposition d’une cabane implantée sur un terrain communal cadastré AP n° 218 - Conven-tion à intervenir avec Monsieur Claude PUKALL 229.Cession d’un délaissé de terrain communal cadastré BL 487 au profit de M. Anthony STANCO

Questions Diverses

Question écrite présentée par M. Daniel MISERY- Conseiller Municipal : - Réflexion sur la programmation culturelle dans le Bassin d’Annonay

Questions orales présentées par M. Eric PLAGNAT- Conseiller Municipal :
- Problèmes de stationnement - Rue de Tournon
- Lycée Boissy d’Anglas et Gymnase

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 29 Septembre 2008 au format pdf


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