Ordre du jour du conseil du Lundi 29 Septembre 2008 :
Information au Conseil Municipal
- Décharge de fonctions du Directeur Général des Services
Finances Communales
207.Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur les comptes de la Commune d’Annonay pour les exercices 2001 et suivants - Communication du rapport à l’assemblée délibérante 208.Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables - Budget Principal - Exercice 2008 209.Garantie partielle de 4 emprunts contractés par la S.A Coopérative de Production d’Habita-tions à Loyer Modéré HABITAT DAUPHINOIS / Opération « Réalisation de 13 logements locatifs Résidence de l’Ovalie 07 ANNONAY » 210.Garantie partielle d’un emprunt contracté par la S.A Coopérative de Production d’Habitations à Loyers Modérés Habitat Dauphinois / Opération « Réalisation de 4 villas jumelées destinées à la location accession - Résidence de l’Ovalie 07100 ANNONAY » 211.Mise en œuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure(Article 171 de la loi n° 2008-776 du 04 août 2008 de modernisation de l’économie)
Développement Economique
212.Attribution d’une subvention à la jeune Chambre Economique d’Annonay pour l’attribution du label Annonay Bienvenue dans les Commerces (ABC) 213.Attribution d’une subvention à la Fédération des Commerçants ANNONAY +
Administration Générale
214.Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Election d’un représentant titulaire du Conseil Municipal 215.SIVU DES INFOROUTES DE L’ARDECHE - Retraits de communes et de groupements de communes 216.Commission Consultative des Services Publics Locaux d’Annonay - Désignation d’un membre titulaire représentant les associations de Consommateurs
Personnel Communal
217.Personnel Communal - Modifications du tableau des effectifs
Social
218.Fusion de l’Office Public Municipal d’Habitations à Loyers Modérés d’ANNONAY (OPMHLM) avec l’Office Départemental « VIVARAIS HABITAT » 219.Contrat Enfance Jeunesse 2008/2011 - Appro-bation et autorisation de signature du Maire
Scolaire
220.Indemnité représentative de logement des instituteurs – Participation communale
Sports
221.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Réparti-tion de la subvention aux Clubs Sportifs - Année 2008 222.Subventions aux associations sportives - Année 2008 223.Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay au profit de l’Office Municipal des Sports (OMS) 224.Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay au profit del’Association Communale de Chasse Agréée d’Annonay (ACCA)
Culture
225.Moulin à images - Tournage d’un film sur les Métiers du Cuir - Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay 226.Festival Région en Scène 2008 - Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay
Travaux - Aménagements Urbains
227.Réalisation de la Voie de Deûme - Avenants aux marchés de travaux n° 15.V0704
Urbanisme
228.Mise à disposition d’une cabane implantée sur un terrain communal cadastré AP n° 218 - Conven-tion à intervenir avec Monsieur Claude PUKALL 229.Cession d’un délaissé de terrain communal cadastré BL 487 au profit de M. Anthony STANCO
Questions Diverses
Question écrite présentée par M. Daniel MISERY- Conseiller Municipal : - Réflexion sur la programmation culturelle dans le Bassin d’Annonay
Questions orales présentées par M. Eric PLAGNAT- Conseiller Municipal :
Problèmes de stationnement - Rue de Tournon
Lycée Boissy d’Anglas et Gymnase
