Ordre du jour du conseil du Lundi 27 Avril 2009 :
Jeunesse
2009/68.Conseil Municipal de la Jeunesse - Mise en place d’une charte
Démocratie Participative
2009/69.Création de Conseils de Quartier - Validation de la Charte
Eau - Assainissement
2009/70.Conclusion d’un marché d’études relatif à l’élaboration des schémas directeurs d’eau et d’assainissement (SDA) - n° SO805
2009/71.Contrat de Délégation de service public d’exploitation de l’assainissement conclu avec la SAUR - Conclusion d’un avenant n° 7
2009/72.Choix du mode d’exploitation du service eau potable
2009/73.Choix du mode d’exploitation du service assainissement
Administration Générale
2009/74.Conclusion d’avenants (n° 2) au marché de fournitures et de mise en œuvre de services de télécommunications n° SO511
2009/75.Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché de fournitures bureautiques - Conclusion d’une convention à intervenir entre la Commune d’Annonay, la Commu-nauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Centre Communal d’Action Sociale
2009/76.Passeport biométrique - Mise en place d’une charte commune à intervenir entre les villes d’Annonay, Davézieux et l’API (Association pour la Promotion de l’Image) - Approbation
Développement Economique
2009/77.Approbation de la convention cadre de partenariats Communauté de Communes du Bassin d’Annonay/Ville d’Annonay/Chambre de Commerce et d’Industrie/Fédération des Commerçants et Artisans Annonay +
Social
2009/78.Contrat Enfance Jeunesse - Approbation de la convention à intervenir avec l’association EGS Petite Enfance
2009/79.Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2009
Urbanisme - Voirie
2009/80.Acquisition par la commune d’une partie de la parcelle AW n° 457 appartenant à M. Pierre VILLEDIEU
