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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 27 AVRIL 2009

Ordre du jour du conseil du Lundi 27 Avril 2009 :

Jeunesse

2009/68.Conseil Municipal de la Jeunesse   - Mise en place d’une charte  

Démocratie Participative

2009/69.Création de Conseils de Quartier - Validation de la Charte  

Eau - Assainissement

2009/70.Conclusion d’un marché d’études relatif à l’élaboration des schémas directeurs d’eau et d’assainissement (SDA  ) - n° SO805

2009/71.Contrat de Délégation de service public d’exploitation de l’assainissement conclu avec la SAUR - Conclusion d’un avenant   n° 7

2009/72.Choix du mode d’exploitation du service eau potable

2009/73.Choix du mode d’exploitation du service assainissement

Administration Générale

2009/74.Conclusion d’avenants (n° 2) au marché de fournitures et de mise en œuvre de services de télécommunications n° SO511

2009/75.Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché de fournitures bureautiques - Conclusion d’une convention   à intervenir entre la Commune d’Annonay, la Commu-nauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Centre Communal d’Action Sociale

2009/76.Passeport biométrique - Mise en place d’une charte commune à intervenir entre les villes d’Annonay, Davézieux et l’API (Association pour la Promotion de l’Image) - Approbation

Développement Economique

2009/77.Approbation de la convention   cadre de partenariats Communauté de Communes du Bassin d’Annonay/Ville d’Annonay/Chambre de Commerce et d’Industrie/Fédération des Commerçants et Artisans Annonay +

Social

2009/78.Contrat Enfance   Jeunesse - Approbation de la convention à intervenir avec l’association EGS Petite Enfance

2009/79.Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   2009

Urbanisme - Voirie

2009/80.Acquisition par la commune d’une partie de la parcelle AW n° 457 appartenant à M. Pierre VILLEDIEU

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 27 Avril 2009 au format pdf


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