Annonay sur twitter Annonay facebook

CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 26 JANVIER 2009

Ordre du jour du conseil du Lundi 26 Janvier 2009 :

Finances Communales

2009/4.Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice   2009

2009/5.Adoption du Budget Primitif   - Exercice   2009 - Budget Principal  

2009/6.Adoption du Budget Primitif   - Exercice 2009 - Budget Annexe des Affaires Economiques

2009/7.Adoption du Budget Primitif - Exercice 2009 - Budget Annexe de l’Eau

2009/8.Adoption du Budget Primitif - Exercice 2009 - Budget Annexe de l’Assainissement

2009/9.Autorisations de programme - Crédits de paiement 2008 - Adaptation des AP/CP en cours - Adaptation AP 2005/03 « Réalisation de la voie de Deûme »

2009/10.Garantie totale d’un emprunt contracté par la SA Coopérative de Production d’Habitations à Loyers Modérés HABITAT DAUPHINOIS - Opération « Réalisation de 4 villas jumelées destinées à la location-accession - Résidence de l’Ovalie - 07100 Annonay » - Modification de la délibération   n° 210 du 29 septembre 2008 en vue d’une garantie à 100 %

Administration Générale

2009/11.Conclusion d’avenants au marché de fournitures et de mise en œuvre de services de télécommunications

2009/12.Réforme des vacations funéraires - Fixation du nouveau taux

Information du Conseil Municipal

Mise en place d’un dispositif de recueil et d’enregistrement des demandes de passeport biométrique à Annonay

Développement Economique

2009/13.Fédération des Commerçants, Artisans et Professions Libérales ANNONAY + / Approbation de la convention  

Personnel Communal

2009/14.Personnel Communal - Mise à jour du Guide de l’Agent

2009/15.Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs

Social

2009/16.Contrat Urbain de Cohésion Sociale   - Evaluation

2009/17.Aménagement foncier de la Commune d’Annonay - Avenant   à la convention   intervenue entre la Commune d’ANNONAY, la SACICAP et la Société HABITAT DAUPHINOIS

Scolaire

2009/18.Avance sur classe de découverte - Ecole Primaire de Font Chevalier

2009/19.Restauration scolaire - Prix des repas 2009 - OGEC   Saint Denis - Avenant   n° 8

2009/20.Désaffectation de l’Ecole Primaire des Perrières

2009/21.Participation des familles aux frais de restauration scolaire - Changement du mode de calcul - Délibération   modificative

Sports/Jeunesse

2009/22.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Répartition de la subvention au Basket Club Nord Ardèche (BCNA), au Cercle des Nageurs d’Annonay CNA), au Club Sportif Annonéen (CSA), au Football Club Annonay FCA), au Handball Club Annonéen (HBCA)

Travaux /Aménagements Urbains

2009/23.Travaux d’investissement - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation Globale d’Equipement (DGE  ) 2009

Voirie

2009/24.Réalisation de la Montée des Aygas - Avenant n° 1 au marché de travaux

2009/25.Voie de Deûme - Attribution d’un fond de concours de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay au bénéfice de la Commune d’Annonay

Urbanisme

2009/26.Plan de Prévention des Risques d’Inondations - Validation

Eau/Assainissement

2009/27.Marché d’étanchéité du réservoir en eau potable du Ternay, le traitement de l’eau sur le réservoir de Toissieu et la réfection de la prise en eau sur le barrage n° 6.MO704 - Approbation de l’avenant de résiliation

Questions Diverses

2009/28.Site de Faya - Déclaration du Conseil Municipal (Délibération rajoutée en cours de séance avec l’assentiment de l’ensemble du Conseil Municipal)

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 26 Janvier 2009 au format pdf


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche