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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 23 MARS 2009

Ordre du jour du conseil du Lundi 23 Mars 2009 :

Personnel Communal

2009/42.Organisation des services - Convention   de mutualisation Ville d’Annonay/Centre Communal d’Action Sociale / Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

2009/43.Personnel Communal - Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques

2009/44.Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs

Finances Communales

2009/45.Mise en œuvre du plan de relance de l’économie - Versement anticipé des attributions du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA  ) - Convention   Ville d’Annonay/Etat

2009/46.ADIS SA HLM - Garantie partielle de 5 emprunts - Opération de construction de 20 logements sis « Les Perrettes » à Annonay

Administration Générale

2009/47.Commission Consultative de Services Publics Locaux - Délégation au Maire du pouvoir de saisine - Intégration d’un représentant d’Asso-ciations de Consommateurs

Social

2009/48.Contrat Enfance   Jeunesse - Approbation de la convention

Scolaire

2009/49.Ecole de Bernaudin - Reversement d’une subvention octroyée par le Conseil Général

Urbanisme - Voirie

2009/50.Projet Urbain - Demande de subvention auprès du FEDER  , de l’Etat, de la Région et du Département

2009/51.Cession gratuite au profit de la commune des parcelles cadastrées BH n° 884 et n° 900 - Lotissement Clos Colomby à Annonay

2009/52.Coopération La Poste/Ville d’Annonay - Adoption de la charte   d’engagement et de partenariat

Travaux

2009/53.Contrat Cap Territoires - Approbation du programme d’actions modificatif

2009/54.Voie de Deûme - Piège à corps flottants - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

2009/55.Approbation de l’avenant   n° 3 à intervenir au marché conclu avec la STE EGIS EAU -Piège à corps flottants

Eau - Assainissement

2009/56.Reminéralisation - Approbation de l’avenant   n° 1 à la convention conclue avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

2009/57.Conclusion de l’avenant de résiliation du marché d’étanchéité du réservoir en eau potable du Ternay, le traitement de l’eau sur le réservoir de Toissieu et la réfection de la prise en eau sur le barrage - n° 6.M0704 - Approbation de l’avenant rectificatif

Espaces Verts

2009/58.Acquisition d’une désherbeuse thermique - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 23 Mars 2009 au format pdf


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