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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2009

Ordre du jour du conseil du Lundi 21 Septembre 2009 :

Eau - Assainissement

Opération de requalification du lit et des berges de la Cance au droit du lieudit Quai de Merle - Approbation de l’avenant   n° 1 à la convention   intervenue avec le Syndicat des Trois Rivières   (Projet de délibération   retiré de l’ordre du jour)

2009/211.Fin du contrat d’affermage   Eau et Assainissement – Signature du protocole

2009/212.Modalités d’organisation des régies de l’Eau et de l’Assainissement de la Ville d’Annonay

Urbanisme - Voirie

2009/213.Accélération de la réalisation du contournement Est d’Annonay et de Davézieux - Liaison RD 370-371/820 - Approbation de la convention   à intervenir avec le Conseil Général de l’Ardèche et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

2009/214.Cession des lots 3 et 4 et une partie du lot 2 du tènement   de l’immeuble cadastré AN n° 439 au profit de la SCI   LACO

2009/215.Elargissement de la rue Alphonse Daudet - Acquisition de la parcelle cadastrée AW n° 460 appartenant à M. Pierre VILLEDIEU

Environnement

2009/216.Atelier Chantier d’Insertion (ACI) - Approbation de la convention de prestations de services à intervenir entre le COSA et la Ville d’Annonay

Administration Générale

2009/217.Adhésion et retrait de communes au/du SMVU des Inforoutes de l’Ardèche   - Avis du Conseil Municipal

2009/218.Approbation du règlement intérieur d’utilisation des véhicules communaux

2009/219.Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché d’assurances relatif aux risques statutaires du personnel - Conclusion d’une convention à intervenir entre la Commune d’Annonay, la CCBA et le CCAS

Ressources Humaines

2009/220.Ressources Humaines - Création d’une vacation   en assistance à la réécriture de la convention de coordination Police Nationale/Police Municipale

2009/221.Organisation des services - Convention de mutualisation de moyens et services CCBA, VILLE D’ANNONAY et CCAS d’ANNONAY - Modifications

Education - Vie scolaire

2009/222.Ecole Van Gogh - Classe de découverte - Reversement d’une subvention du Conseil Général

2009/223.Classes de découverte - Reversement de subventions du Conseil Général Modification de procédure

2009/224.Transfert provisoire de l’Ecole de Cance dans les locaux de l’Ecole Primaire de Malleval - Réalisation de travaux de sécurité

Sports

2009/225.Boulodrome Régis Perbet - Révision de la convention d’utilisation intervenue avec l’Association des Joueurs de Boules d’Annonay (ASJBA)

2009/226.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Répartition de la subvention aux clubs sportifs – Année 2009

2009/227.Subventions aux associations sportives - Année 2009

Questions Diverses

Situation de l’emploi (émanant de M. Daniel MISERY - Conseiller Municipal)

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 21 Septembre 2009 au format pdf


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