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Lundi 17 Novembre 2008

Ordre du jour du conseil du Lundi 17 Novembre 2008 :

Délibérations

250.Démission d’un membre de l’assemblée communale - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

Information du Conseil Municipal

251.Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Information du Conseil Municipal

Administration Générale

252.Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de divers syndicats, associations et autres structures (En remplacement de Madame Naïma FERRIOL) 253.SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE l’ARDECHE - Election d’un délégué suppléant 254.SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE   DE L’ASSAINISSEMENT DE LA VOCANCE - Election d’un délégué suppléant 255.OFFICE PUBLIC MUNICIPAL D’HABITATIONS A LOYERS MODERES D’ANNONAY (OPMHLM) - Election d’un délégué du Conseil Municipal 256.COLLEGE DES PERRIERES - Election d’un délégué du Conseil Municipal 257.LP J. & E. DE MONTGOLFIER - Election d’un délégué du Conseil Municipal 258.MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - Election d’un délégué suppléant 259.COMITE D’ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL - Election d’un délégué suppléant 260.JURY DE MAITRISE D’OEUVRE - Election d’un délégué suppléant 261.COMMISSION DE SUIVI DE GESTION DE LA STATION D’EPURATION - Election d’un délégué du Conseil Municipal 262.COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - Election d’un délégué suppléant 263.Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de différentes commissions municipales 264.Conclusion d’un marché de services « Achat, location et maintenance de photocopieurs » n° S0805 265.Adhésions et retraits de communes au/du SMVU des Inforoutes de l’Ardèche   - Avis du Conseil Municipal 266.Intercommunalité - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation d’un représentant de la Commune d’ANNONAY

Développement Economique

267.Création d’une Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Ardèche - Avis du Conseil Municipal 268.Evaluation de l’impact de l’Opération Urbaine Collective et réalisation d’une projection du centre-ville - Frais de mission d’un Cabinet d’Etude

Personnel Communal

269.Personnel Communal - Règlement des astreintes

Scolaire

270.Ecoles Publiques d’Annonay - Changement d’horaires 271.Ecole Font Chevalier - Reversement d’une subvention du Conseil Général

Travaux - Aménagements Urbains - Voirie

272.Réalisation de la Voie de Deûme - Avenant   n° 2 au marché de travaux n° 15.V0704 - Lot 2 - Travaux de maçonnerie et d’ouvrages d’art -SOCIETE CHABANEL 273.Conclusion d’un marché de travaux d’entretien et de travaux neufs de réseaux et de voirie divers n° V0802

Réseaux Divers

274.Déversement des eaux autres que domestiques dans les réseaux publics d’assainissement - Approbation d’une convention   spéciale à intervenir avec les industriels 275.Validation du montant de la participation au raccordement à l’égoût(PRE)

Domaine Public

276.Redevance d’occupation du domaine public - Ouvrages de transport et de distribution de gaz 277.Redevance d’occupation du domaine public - Ouvrages de transport et de distribution d’électricité

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 17 Novembre 2008 au format pdf


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