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Lundi 15 Décembre 2008

Ordre du jour du conseil du Lundi 15 Décembre 2008 :

Intercommunalité

2008/285.Extension des compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin Annonéen

Finances Communales

2008/286.Budget Primitif   2009 - Débat d’Orientation Budgétaire

2008/287.Admissions en non valeur de créances communales irrécouvrables - Budget Principal   - Exercice   2008

2008/288.Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2009

2008/289.Attribution d’une indemnité de conseil au Trésorier d’Annonay

2008/290.Contrat d’Objectifs - Année 2008 - Association des Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay

2008/291.Syndicat Mixte des Inforoutes de l’Ardèche   - Fiscalisation de la contribution au syndicat

2008/292.Convention   Ville d’Annonay/Maison des Jeunes et de la Culture - Attribution de la subvention 2008

2008/293.26ème Festival International du Premier film d’Annonay - Subvention de la Ville d’Annonay au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture - Attribution du Prix de la Ville d’Annonay

2008/294.Opération de subventionnement du ravalement des façades - Demande de subvention auprès de la Région

Administration Générale

2008/295.Conclusion d’un marché de prestations d’assurances relatif aux risques statutaires du personnel communal - N° S0810

2008/296.Syndicat des Trois Rivières   - Rapport d’activités 2007

Eau/Assainissement

2008/297.Opération de restauration du Quai de Merle à Annonay - Approbation de l’avenant   n° 1 à la convention   intervenue avec le Syndicat des Trois Rivières  

Administration Générale

2008/298.Syndicats,associations et autres structures - Election d’un représentant du Conseil Municipal - Remplacement au sein des Commissions Municipales Culture, Vie Associative et Vie des Quartiers (n° 4) et Sports (n° 6)

Personnel Communal

2008/299.Recensement de la population - Création des postes d’agents recenseurs

2008/300.Personnel Communal - Modifications du tableau des effectifs

2008/301.Personnel Communal - Attribution d’un logement de fonction et d’un véhicule

Social

2008/302.Contrat Urbain de Cohésion Sociale   - Action retenue et participation communale

Scolaire

2008/303.Ecole de Vissenty - Reversement d’une subvention du Conseil Général

2008/304.Participation des familles aux frais de restauration scolaire - Changement du mode de calcul

2008/305.Gratuité des garderies scolaires pour les élèves dont les collatéraux bénéficient de l’aide personnalisée

Jeunesse

2008/306.Mise en œuvre d’une politique jeunesse

2008/307.Création d’un Conseil Municipal de la Jeunesse  

Sports

2008/308.Contrat Educatif Local (ex. CVEJ) - Renouvellement de la convention avec les Clubs Sportifs l’ANNONEENNE - BCNA - FCA - HBCA

2008/309.67ème Edition de la course cycliste PARIS/NICE - Candidature de la Ville d’Annonay au départ de la 5ème Etape Annonay/Vallon Pont d’Arc

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Lundi 15 Décembre 2008 au format pdf


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