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Jeudi 03 Avril 2008

Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 03 Avril 2008 :

- Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal

- Séance du mercredi 27 février 2008
- Séance du dimanche 16 mars 2008

Pour information, décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs du Maire(du 11 avril 2001)

Finances Communales

56.Indemnité de fonction des titulaires de mandats locaux(Application du Code Général des Collectivités Territoriales - Articles L.2123-20 et suivants)

Personnel Communal

57.Modifications du tableau des effectifs

58.Personnel communal - Recrutement occasionnel

Scolaire

59. Reversement d’une subvention du Conseil Général à l’Ecole Jean Moulin

Administration Générale

60.Formation et composition des diverses commissions (Article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) –suivant le principe de la répartition proportionnelle-

61.Délégation de pouvoirs au Maire (Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

62. Représentations des membres du Conseil Municipal dans divers syndicats intercommunaux, établissements publics, organes internes, secteur enseignement, associations sociales, secteurs logement, jeunesse, culture et animations, enseignement et formations et diverses autres structures

Questions Diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du Jeudi 03 Avril 2008 au format pdf


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