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Conseil Municipal - Séance du 25 juin 2012

ORDRE DU JOUR

Finances communales
Adoption du CA 2011

Finances communales
Autres dossiers

Eau
Budget annexe de la régie municipale de l’eau, adoption du budget supplémentaire  , exercice   2012
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau
Approbation de la convention   relative aux interconnexions des réseaux d’alimentation en eau potable entre le Syndicat des Eaux Cance-Doux, le syndicat des eaux Annonay-Serrières et la commune d’Annonay

Administration générale
Modalités d’organisation de la direction de la SACOGA
Administration générale : conclusion de marchés de service téléphonie

Sports
Révision et approbation de la convention   de mise à disposition du boulodrome René Garnier avec l’association "la petite boule annonéenne"

Culture
Approbation et autorisation de la signature de partenariat entre l’APSOAR et la commune d’Annonay, attribution de la subvention 2012

Développement du territoire
Approbation et signature de la convention de gestion et du règlement intérieur de la gare routière

Urbanisme
PNRQAD   - acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AN n°192
Cession à la SEPR de la parcelle cadastrée BE n°837

Voirie
Demande de subvention auprès du Conseil général de l’Ardèche au titre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie

Environnement
Adoption du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs
Approbation de l’aménagement forestier du Montmiandon

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM DU 25 JUIN 2012

 Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2012

 Compte-rendu succinct


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