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Conseil Municipal - Séance du 14 mai 2012

LUNDI 14 MAI 2012

A partir de 18 h 30 en Mairie, Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Constitution d’un groupement de commandes relatif à la passation de deux marchés de fournitures informatiques - Acquisition d’ordinateurs et de photocopieurs - Conclusion d’une convention   associant la commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale

2 - Renouvellement du Conseil de la Vie Sociale de l’EHPAD du Centre Hospitalier d’Annonay - Election d’un représentant du Conseil Municipal

2.a - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Association des Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay - Modification - (Délibération   rajoutée à l’OJ de la séance avec l’assentiment du Conseil Municipal)

2.b - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale d’Annonay - Modification - (Délibération   rajoutée à l’OJ de la séance avec l’assentiment du Conseil Municipal)

Education

3 - Scolarisation d’enfants non résidents sur la commune d’ANNONAY - Approbation de la convention   à intervenir avec les communes extérieures

Jeunesse

4 - Appel à projets enfance-jeunesse - Validation des montants accordés 5 - Relais d’information déplacement - Approbation de la convention à intervenir avec l’Association « MOBILITE 07-26 »

Politique de la Ville

6 - Formation des acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   (CUCS  ) - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de l’appel à projets « Aide aux projets de lutte contre les discriminations »

7 - Création d’une aire de jeux du Zodiaque - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) 2012

Culture

8 - Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat à intervenir entre l’association « UNE ILE AU LARGE », la commune d’Annonay, la Région Rhône-Alpes et le Département de l’Ardèche - Attribution de la subvention 2012

9 - Attribution de subventions aux associations culturelles d’Annonay Exercice   2012

Promotion de la Ville - Fêtes et Cérémonies

10 - Attribution de subventions aux associations du secteur « Promotion de la Ville » - Exercice   2012

11 - Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens Combattants » - Exercice 2012

Urbanisme

12 - Autorisation d’utilisation des fichiers informatisés du cadastre accordée par la commune d’Annonay à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

Questions Diverses

Documents joints

 CM du 14 mai 2012 - Procès-verbal de séance

 COMPTE RENDU SUCCINCT


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