Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - séance du lundi 11 février 2019

A partir de 18 h 30, en Mairie (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

EDUCATION JEUNESSE

2 - SCOLAIRE - ÉCOLE ELEMENTAIRE DE VISSENTY - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE   2019

CULTURE

3 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION   DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2021 ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ASSOCIATION « SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE » (SOAR) - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2019

POLITIQUE DE LA VILLE

4 - ORGANISATION DE LA JOURNÉE INTERNATIONALE DES DROITS DES FEMMES A ANNONAY - 8 MARS 2019 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "CENTRE D’INFORMATIONS SUR LE DROIT DES FEMMES ET DES FAMILLES"

5 - APPROBATION DE LA CONVENTION   VILLE - CENTRES SOCIAUX SUR L’UTILISATION DU TERRAIN / JARDIN PARTAGE AU ZODIAQUE

AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES

6 - RIVES DE FAYA - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AK 154 SISE AVENUE DE L’EUROPE AUPRÈS DES SOCIÉTÉS ORANGE, SCI   HB-IMMO, AVE SPORT IMMOBILIER ET SCI   MAJESTIC

7 - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AT68 ET SISE 8 RUE PIERRE DE COUBERTIN A ANNONAY

8 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AP426 SISE RUE MARCEL BRUYÈRE À ANNONAY

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

9 - PNRQAD   - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU PARKING DE LA VALETTE ET DE CREATION D’UN NOUVEL ETAGE DE STATIONNEMENT

10 - PNRQAD   - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE POUR LES TRAVAUX DE VALORISATION DE LA TOUR DES MARTYRS ET DES REMPARTS D’ANNONAY

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées - Le 05.02.19

Documents joints

 CM 11 fév. 2019 - Compte rendu succinct


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche