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Conseil Municipal - séance du lundi 25 juin 2018

A partir de 18 h 30, en Mairie (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

2. AMELIORATION DE L’EFFICACITE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - CONCLUSION D’UNE CHARTE   AVEC LA FEDERATION DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE DRÔME ET ARDECHE

3. COMMANDE PUBLIQUE - ACHAT DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE (SDE   07) - APPROBATION DE LA CONVENTION   CONSTITUTIVE DUDIT GROUPEMENT

FINANCES COMMUNALES

4. BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2017 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION  

5. BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2017 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF  

6. BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2017 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT

7. BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2018 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE  

8. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2017 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION  

9. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2017 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF  

10. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2017 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT

11. BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2018 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE

RESSOURCES HUMAINES

12. REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES AIDES ACCORDÉES PAR LE FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)

13. RECRUTEMENT D’UN AGENT EN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3-4-II DE LA LOI N° 84-53 DU 26 JANVIER 1984

EDUCATION JEUNESSE

14. PREVENTION SPECIALISEE - APPROBATION DE LA CONVENTION   DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION "L’ADSEA 07"

15. AFFAIRES SCOLAIRES - PROJET CULTUREL ET ARTISTIQUE POUR LES ECOLES CORDELIERS ET MALLEVAL - APPEL A PROJETS

16. AFFAIRES SCOLAIRES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU GROUPEMENT DES ŒUVRES LAIQUES D’ANNONAY (GOLA)

17. EDUCATION ET CITOYENNETÉ - PROJET D’HEBERGEMENT DE LOISIRS - APPROBATION DE L’AVE-NANT A LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU GROUPEMENT DES OEUVRES LAÏQUES D’ANNONAY (GOLA)

SCOLAIRE - PERISCOLAIRE

18. GROUPE SCOLAIRE FONT CHEVALIER - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2018

SPORTS

19. UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPE

20. UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES COLLEGES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPE

21. SITE NATUREL D’ESCALADE DE LA MASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DE L’ARDECHE, LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE COMITE TERRITORIAL ARDECHE DE LA FEDERATION FRANÇAISE MONTAGNE ESCALADE

22. TRAVAUX DE RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS EN ACCES LIBRE AU COMPLEXE SPORTIF DE VISSENTY - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES (DETR) - EXERCICE 2018

CULTURE

23. EVENEMENTIEL - ASSOCIATION « LES MONTGOLFIERES D’ANNONAY » (LMA) - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2018

24. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR « CULTURE » - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2018

25. CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL D’ANNONAY - FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ET DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)

PROMOTION DE LA VILLE – FETES ET CEREMONIES

26. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR "ANCIENS COMBATTANTS" - EXERCICE 2018

POLITIQUE DE LA VILLE

27. VALIDATION DE LA CONVENTION DE GESTION SOCIALE ET URBAINE DE PROXIMITÉ (GSUP) DANS LE CŒUR DE VILLE HISTORIQUE

SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

28. CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DE MÉDIATION ET D’AIDE AUX VICTIMES (AMAV)

ESPACES PUBLICS

29. DEPLOIEMENT DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES PAR LE SERVICE DECHETS DES MENAGES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ANNONAY RHONE AGGLO - INSTALLATION DE CONTENEURS ENTERRES POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES (OMR) ET POUR LE TRI SÉLECTIF - APPROBATION DE LA CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS

30. TRAVAUX D’ACCESSIBILITE - Sd’AP - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2018

PATRIMOINE BÂTI

31. BATIMENTS COMMUNAUX - ACCESSIBILITE - Ad’AP - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2018

32. TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS - HÔTEL DE VILLE - RÉHABILITATION DE LA SALLE DE RÉCEPTION ET DES MARIAGES - SALLE BOISSY D’ANGLAS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2018

HABITAT

33. AIDE AU RAVALEMENT DE FAÇADES DES IMMEUBLES EN OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE (ORI) - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UN PROPRIÉTAIRE

34. OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - RÈGLEMENT D’AIDE POUR LES COPROPRIÉTÉS NON ÉLIGIBLES AUX AIDES DE L’ANAH

35. AIDE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A DEUX PROPRIÉTAIRES

URBANISME

36. PRESENTATION POUR AVIS DU PROJET DE PLU   POUR ARRET ET DU BILAN DE LA CONCERTATION

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

37. PNRQAD   - OPERATION DE RESTAURATION IMMOBILIERE - APPROBATION DU DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées/Le 19.06.18

Documents joints

 Procès verbal de la séance

 Compte rendu succinct CM du 25.06.18


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